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145 résultats trouvés pour taxes
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...t d'un établissement d'entreprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois. . Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription su...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...t d'un établissement d'entreprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois. . Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription su...
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Procès-verbal du 23 janvier
...Règlement numéro 870-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13244 Adoption du projet du Règlement numéro 876-2023 ATTENDU : qu...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 décembre
...t d'un établissement d'entreprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois. . Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription su...
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Procès-verbal du 11 octobre
...Règlement numéro 867-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13101 Adoption du premier projet de Règlement numéro 868-2022 ATT...
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Procès-verbal du 24 octobre
...Règlement numéro 862-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13121 Adoption du Règlement numéro 863-2022 ATTENDU : que la greffière r...
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Procès-verbal du 14 novembre
...Règlement numéro 866-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE Monsieur le conseiller Tom Redmond demande combien de logements sont projetés avec ce changement de...
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Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...t d'un établissement d'entreprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois. . Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription su...
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Procès-verbal du 27 février
...Règlement numéro 884 -2023 soit annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme si au long reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 23 -13324 Approbation du paiement...
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Procès-verbal du 28 novembre
...Règlement numéro 868-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13181 Adoption du premier projet de Règlement numéro 874-2022 ATT...
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Avis aux personnes habiles à voter - 30 novembre
...om et d'être inscrit sur la liste référendaire du secteur concerné, le cas éc héant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. 10. Personne morale : - avoir désigné par résolution,...
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Procès-verbal du 12 décembre
...Règlement numéro 866-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13211 Adoption du Règlement numéro 871-2022 ATTENDU : que la greff...
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Procès-verbal du 12 décembre
...adopté par ce conseil. QUE le programme soit annexé à la présente résolution pour valoir comme s’il était au long reproduit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13206 Adoption du budget pour l'année 2023 ATTENDU : qu'il est nécessair...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1 février
...'un établissement d'entreprise situé dans le secteur d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois. . Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription su...
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Registre des personnes habiles à voter - 15 février
...ner le registre en leur nom et d'être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. 11. Personne morale : - avoir désigné par résolution, parmi...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 février
...n établissement d'entreprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois . . Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription su...
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Procès-verbal du 13 mars
...idence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : RÈGLEMENT NUMÉRO 883...
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Procès-verbal du 13 février
...Règlement numéro 874-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13281 Adoption du premier projet de Règlement numéro 883-2023 ATT...
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Procès-verbal du 17 juillet
...condos existants seront conservés. Mme Bougie et M. Poulin expliquent où les arbres conservés seront situés. Mme Sylvie Rodrigue demande également des renseignements concernant les arbres. M. Poulin confirme que la demande afin que des arbre...
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Les Condors au Café historique
...gby, le badminton, la nage synchronisée et autres. Comme d’habitude, ce Café historique se tiendra dans la salle Denise-Rodrigue située au 4 e étage du centre culturel Marie-Fitzbach à compter de 9 h 30. L’admission est gratuite et on y se...
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BEAUCE ART au 40e et dernier Café historique du centre culturel Marie-Fitzbach
...l Duval, aviseur technique et sculpteur, Gilles Pedneault, sculpteur. L’activité se tiendra dans la salle Denise-Rodrigue située au 4e étage du centre culturel Marie-Fitzbach le 12 avril à compter de 9 h 30. Du café et des viennoiseries s...
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BEAUCE ART dévoile une programmation festive pour la 10e édition
...aussi découvrir Beauce Art sous un autre angle, en visitant l’exposition d’Art en Beauce – la Collection, à la Salle Denise-Rodrigue du Centre Culturel Marie-Fitzbach. Des pop-up shows organisés en collaboration avec Le Solstice Festival, du 6...
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Beauce Art au dernier Café historique
...l Duval, aviseur technique et sculpteur, Gilles Pedneault, sculpteur. L’activité se tiendra dans la salle Denise-Rodrigue située au 4 e étage du centre culturel Marie-Fitzbach le 12 avril à compter de 9 h 30. Du café et des viennoiseries...
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Lancement des expositions hivernales sous le thème « Nos Héritages »
...4 Collectif : Société historique Sartigan et Société de Généalogie de la Beauce Hommage aux Gilbert, Lessard, Morin et Rodrigue, ces 4 familles souches de Saint-Georges qui ont contribué à bâtir et développer notre magnifique coin de pays....
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Notre histoire
...de-la-Lande / Donat Tanguay. 4 volumes. Histoire de Beauce-Etchemin-Amiante / Serge Courville, Pierre C. Poulin et Barry Rodrigue. 2003
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