Recherches populaires
248 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...ses municipales pour le Service des travaux publics pour une période de 24 mois pour un montant total de 34 768,44 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE...
-
• Documents
Peintures murales
...pal : a) Construction ; b) Reconstruction ; c) Agrandissement ; d) rénovation extérieure, incluant escaliers de secours et quai de chargement/déchargement ; e) réparation majeure ; f) démolition....
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...s et approuvés. Favoriser un aménagement du terrain et une implantation des bâtiments principaux atténuant les impacts sur le voisinage. 3.2 Critères d’évaluation 1˚ Le bâtiment principal doit être éloigné...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...O INC. le contrat pour la fourniture et l’installation d’une pompe submersible pour un montant total de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE l...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...e l’usine d’épuration pour une période de 12 mois débutant le 15 septembre 2022 pour un montant total de 46 169,91 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. Q...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...vêtement extérieur du bâtiment de service du parc des Boisés de l’Ouest pour un montant total de 65 305,80 $ incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux docume nts d’appel...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...nde de croustilles pour une période de 3 ans débutant le 1 er août 2022 pour un montant total corrigé de 25 601,71 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. Q...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...cables pour une période de 3 ans débutant le 1 er août 2022 un montant total corrigé de 25 278,98 $ incluant toutes les taxes ap plicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres....
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...fate d’aluminium (ALUN) pour une période de 12 mois débutant le 1 er juillet 2022 pour un montant total de 68 985 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...UTIONS LTÉE le contrat pour la fourniture sur demande de thiosulfate de calcium pour un montant total de 37 434,02 $ incluant toutes les taxes applicables pour la période du 1 er juillet 2022 au 30 juin 2023, le tout conformément à la soumiss...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...AUTOBUS BRETON INC. le contrat pour le transport des enfants par autobus pour un montant total corrigé de 62 843,04 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. Q...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...rque CASE, modèle CX145D SR DE, année 2022 pour le Service des travaux publics pour un montant total de 304 403,21 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...E LTÉE le contrat pour la réfection et construction de trottoirs et bordures pour un montant maximum de 326 180,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...contrat pour la réfection de ponceaux 2022 – rang Ste-Évelyne et 2 e Avenue pour un montant total de 107 291,80 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...s aires de stationnement (îlots, terre - plein , végétation,…); • Localisa tion et aménagement des zones tampons incluant les surfaces boisées, les aménagements paysagers, la description et localisation des clôtures et tout autre...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...mande pour l’installation et la réfection de conduites pluviales dans les fossés pour un montant total de 170 789,61 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. Q...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...re Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 834-2022 amendant le Règlement numéro 774-2020 constituant un comité consultatif d’urbanisme, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 834-2022 soi...
-
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
...gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de toutes sortes ayant comme fondement une blessure infligée...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...il sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 834-2022 amendant le Règlement numéro 774-2020 constituant un comité consultatif d’urbanisme. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée (D...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...arque Ford, modèle F-150, année 2023 pour le Service des loisirs et de la culture pour un montant total de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. Q...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...uits d’entretien pour une période de 12 mois débutant le 1 er décembre 2022 au montant total estimé de 29 786,18 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 19 octobre
...ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Sai...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...ojet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georg...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...ojet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georg...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 2 novembre
...ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règ...