Recherches populaires
248 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre
...règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-George...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...me accrédité suivant : - Association du soccer mineur de St-Georges inc. : 30 000 $ QUE la somme de 30 000 $ incluant toutes les taxes, si applicables, soit financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...ojet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georg...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...t n° 268 -2008 – PIIA – route 204 3 6° Modification significative à l’aménagement paysager d’un terrain, excluant le remplacement ou l’ajout d’arbres, arbustes et végétaux. Toutes les modifications qui ne sont pas s...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 novembre 2024
...ure et l’installation de 4 modules de jeux sur ressorts au parc de la 129 e Rue pour un montant total de 47 122,50 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. Q...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 4 décembre
...règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georg...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 4 décembre
...ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règl...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 4 décembre
...ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règ...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 décembre
...ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règ...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 décembre
...ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règl...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 novembre 2024
...curité pour le centre de ski pour la période du 1 er décembre 2024 au 31 mars 2025, pour un montant de 26 869,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE...
-
• Documents
Document explicatif du Budget 2025 - 25 décembre
...99 491 $ 5,3% QUE tous les intéressés peuvent prendre connaissance du budget de l’année 2025 en communiquant au bureau de la greffière par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel au greffe@saint-georges.ca...
-
• Documents
Avis de promulgation - 25 décembre
...l'année 2025. QUE ce règlement est disponible pour consultation aux heures ordinaires de bureau en communiquant au bureau de la greffière par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel au greffe@saint-georges.ca...
-
• Documents
Avis de promulgation - 25 décembre
...année 2025. QUE ce règlement est disponible pour consultation aux heures ordinaires de bureau en communiquant au bureau de la greffière par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel au greffe@saint-georges.ca...
-
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...normale et/ou conforme d'un bâtiment, la partie ainsi exemptée est la partie non constructible du lot incluant la distance vis -à-vis le cours d'eau ou vis -à-vis l'étendue d'eau n aturelle. 6.3.3 Les lots grevés...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...pression couleur : 0,75 $ la copie 2.3 Tout autre document non énuméré: coût reproduction incluant bénéfices margina...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...ojet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-George...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 18 septembre
...règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-George...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...ojet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georg...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...adjuge à AUTOBUS BRETON INC. le contrat pour le transport des enfants par autobus pour un montant total de 29 761,28 $ incluant toutes les taxes applicables pour une période de 12 mois débutant le 20 juin 2024, le tout conformément à la soumis...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er mai
...glement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-George...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...ojet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-George...
-
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 8 mai
...mer auprès de la Ville du montant total dû (à la date du paiement) en cap ital, intérêts et frais , incluant tout montant qui deviendrait exigible après le 7 juin 2024 et, d’autre part , d’en informer la Ville (en faisa...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...la demande réelle à même le budget de fonctionnement des services concernés pour un montant maximum de 126 700,00 $ incluant toutes les taxes applicables. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14009 Acceptation des critères d’évaluation...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 22 mai
...ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règ...