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348 résultats trouvés pour taxes
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Plan d'urbanisme
...ront à réaliser les grandes orientations et objectifs que le conseil municipal s'est fixé pour les années futures. De plus, comme le prescrivent des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le contenu du présent Plan d'urbani...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...ur d’une succession. h) Service de photocopies (taxes incluses) : 01 à 100 : 0,25 $ la copie 101 et plus : 0,10 $ la copie Impression couleur : 0,75 $ la copie 2.3 Tout autre document non énuméré:...
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Stationnement de nuit - 27 novembre
...Que quiconque contrevient à cette interdiction commet une infraction et est passible d'une amende de 40,00 $ plus les frais, et peut voir son véhicule remorqué dans certains cas. Que cette réglementation vise à faciliter l...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...e Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS JAMBETTE INC.; IL EST PROP...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 4 décembre
...doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si la zone n’en comporte pas plus de 21. 4. PERSONNES INTÉRESSÉES 4.1 Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par SUPÉRIEUR PROPANE INC.; IL EST PROPOSÉ par madame l...
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Document explicatif du Budget 2025 - 25 décembre
...1 147 940 $ 634 911 $ 123,8% AFFECTATION - FONDS RÉSERVÉ (25 500 $) (298 500 $) (273 000 $) 1070,6% AFFECTATION - SURPLUS RESERVÉ 0 $ 0 $ 0 $ 0,0% AFFECTATION-SOLDES DISPONIBLES (431 465 $) (61 811 $) 369 654 $ -85,7% TOTAL...
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Gestion des stationnements publics
...2 . PORTÉE Cette politique s’applique à tous les stationnements publics appartenant à la Ville de Saint-Georges et plus particulièrement à ceux localisés au centre-ville. 3 . APPLICATION La directrice du Service de l’urbanisme e...
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Politique de la famille et des aînés
...t axée sur les différents besoins des familles, elle a nécessité de la part des membres du comité une analyse approfondie. Plusieurs sondages et rencontres de consultations ont dû être tenus a n de dé nir les besoins et les priorités de nos famil...
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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...95 ,00 $ Régulier sans carte -loisirs 157 ,00 $ Régulier avec carte -loisirs 125 ,00 $ Adulte (18 ans et plus) Prévente sans carte -loisirs 150 ,00 $ Prévente avec carte -loisirs 120 ,00 $ Régulier sans carte -loisirs...
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Plan d'action 2025-2029
...U DE VIE 2 PLAN D’ACTION 2025-2029 4 • • • • • •• • • • •• • • • •• • • • •• • • • • Promouvoir plus largement les règlements existants en matière de diversification des types d’habitations Faciliter l’accessibili...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...e Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par BRASSARDBURO INC.; IL EST PROPOSÉ par monsieur le...
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‘’Retour aux sources’’- expositions hivernales dès le 30 novembre
...lerie du Bon Pasteur « Retourner aux sources » signifie souvent de se reconnecter à notre identité et à nos valeurs les plus profondes. À travers des propositions parfois douces et nostalgiques, les membres du collectif AAB vous présentent, au c...
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Ordonnances provisoires émises par le Tribunal administratif du travail
...Conséquemment à la plainte et à l’ordonnance provisoire rendue par le Tribunal, la Ville se voit dans l’obligation d’enlever plusieurs toilettes chimiques qui ont été ajoutées dans des parcs et terrains sportifs après le début de la grève. Soyez...
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Permis de construction 2024 – Nouveau record : Ville de Saint-Georges autorise des travaux de construction pour 198,6 M$
...rs du mois de décembre dernier, le Service de l’urbanisme a donné son aval à 41 permis pour une valeur de 10,7 M$. Parmi les plus importants projets, l’entreprise Manac procédera à la construction d’un entrepôt pour la somme de 6,5 M$. Pour sa part,...
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Ordre du mérite georgien
L'Ordre permet de rendre hommage à des hommes et des femmes qui se démarquent dans un domaine particulier contribuant plus que tout autre au développement de notre communauté, à son rayonnement et à la qualité de vie qu’on y retrouve. Les...
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Procès-verbal du 2 octobre
...– Approvisionnement par intérim, celle -ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par GIROUX ET LESSARD LTÉE ; IL EST PROPOSÉ par m...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...: que le résultat du calcul des coûts réels indique que la soumission présentée par la firme BMO NESBITT BURNS INC. est la plus avantageuse; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean-Pie...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡¸ Zone d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus Rayon de protection Surface de limitation d'obstacles 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé ! ! !!! Bassin Sartigan _...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...e Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par AQUASAN LTÉE; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseill...
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Carte des affectations secteur Est rural
...lac 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus Rayon de protection Surface de limitation d'obstacles 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé ! ! !!! ! Bassin Sartigan _ _ Ra...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...lac 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé ! !! !! Bassin Sartigan _ _ Ravage Famine n Site d'intérêt historique "! Village mi...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...nce 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡ ¸ Site d'érosion Zone de pente forte 15 à 30% 30% et plus Aeroport Rayon de protection Surface de limitation d'obstacles Sites pour dechets 42 Dangereux (fermé) 44 Ferm...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14152 Adjudication du contrat pour la fourniture d’un...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 18 septembre
...doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si la zone n’en comporte pas plus de 21. 4. PERSONNES INTÉRESSÉES 4.1 Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter...
