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159 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 10 octobre
...er Duval ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil confirme à la Municipalité régionale de comté de Beauce -Sartigan son intérêt à participer au projet régional en habitation de la firme ID Territoires dans le cadre...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...atrimoniaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heu...
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...t numéro 891-2023 est entré en vigueur le 10 octobre 2023 suite à l'avis de conformité émis par la MRC de Beauce-Sartigan le même jour. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...oute 204. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heu...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...112e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heu...
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Procès-verbal du 2 octobre
...3.1 Adjudication du contrat pour la construction d’un sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan . 4. Période de questions. 4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance ....
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Procès-verbal du 25 septembre
...0 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13654 Versement d’une aide financière à la Société historique Sartigan pour les années 2023, 2024 et 2025 ATTENDU : que la Société historique Sartigan est un organisme...
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Procès-verbal du 11 septembre
.... QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit rè glement soient transmis à la MRC de Beauce -Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 898 -2023 soit annexé à la présente résol...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...blique, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT PAVAGE SARTIGAN LTÉE 808 668,80 $ CONSTRUCTION ABÉNAKIS INC. 924 601,03 $ ATTENDU : que suite à l’étude...
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Avis d'entrée en vigueur - 26 juin
...les normes. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 juin 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures o...
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Avis d'entrée en vigueur - 19 juin
...lication. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 11 juin 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures...
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Avis d'entrée en vigueur - 23 octobre 2024
...2e Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 16 octobre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heu...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...itation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes: NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT BRASSARDBURO INC. 42 919,16 $ MABPROFIL INC./EMBLM 46 885,71 $ ÉQUIPEMENT DE BUREAU DEMERS IN...
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Avis d'entrée en vigueur - 22 janvier 2025
...151e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 14 janvier 2025. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heu...
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Plan d'action 2025-2029
...ransport adapté et autres services auprès des intervenants du CISSS-CA et citoyens). Suggérer au CollaborAction de Beauce-Sartigan de conserver les coupons de transports pour des clientèles ciblées. Déployer une capsule sur le fonctionnement ...
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Politique de la famille et des aînés
...Pour ce faire, ils ont été accompagnés par Johanne Journeault, agente de développement du territoire de la MRC de Beauce-Sartigan. MANON BOUGIEConseillère municipale responsable des questions familles et aînés (élue RQFA) L’adoption de cette...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...on d’un commis au restaurant et bar pour le Service des loisirs et de la culture. 7.24 Vente de 2 terrains à Carol Lessard et cession d’une servitude d’égout pluvial. 8.3 Rapport d’embauche de 3 formateurs et sauveteurs-moniteurs pour le...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 décembre
...cour avant. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 décembre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux he...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 décembre
...la 127e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 décembre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux he...
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Avis d'entrée en vigueur - 4 décembre
...ale voisine. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 novembre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux he...
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Avis d'entrée en vigueur - 4 décembre
...riel ouest. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 novembre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux he...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...unautaire, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le comité culturel de la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le comité de circulation et sur le conseil d’administration de Taxib...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...rtier des blocs de béton (possibilité d’amiante) : 3860,29 $ A10R3 : Ajout d’un local en lien avec l’ajout d’un puisard : 2743,47 $ A11R1 : Modifications de quincaillerie de portes : 1428,25 $ A12 : Enlèvement de moisissures dans...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...t. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce -Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 928 -2024 soit annexé à la présente résol...