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159 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
.... ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14214 Construction d’un sentier polyvalent de l’usine d’eau potable au barrage Sartigan (Rapport des travaux) ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges a pris connaissance des modalités d’applica...
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Avis d'entrée en vigueur - 19 juin
...chitecture. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 11 juin 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 925-2024 soit annexé à la présente résolution pour en faire parti...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 septembre
...Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 septembre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux h...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 924-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
4 24 4 Bassin Sartigan B assin Sartigan ZONE TAMPON DE 15 METRES ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEA...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...age ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé ! !! !! Bassin Sartigan _ _ Ravage Famine n Site d'intérêt historique "! Village miniature Baillargeon Corridor internationnal Chaudiè...
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Carte des affectations secteur Est rural
...xpansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion industrielle Expansion urbaine Expansion urbaine Bassin SartiganBassin Sartigan Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité Résidentielle moyenne densité Résiden...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...e Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine forestière vs industriel BassinBassin SartiganSartigan 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire...
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Plan d'urbanisme
...u territoire municipal et celles contenues à l'intérieur du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Beauce-Sartigan. Le plan d'urbanisme vise à répondre aux quatre principes suivants : 1° La Ville a besoin d'un guide de plan...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 923-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...t la 114e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoint de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 juillet 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...e la 165e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoint de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 juillet 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...a reçu l es soumission s suivante s : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT GIROUX ET LESSARD LTÉE 2 077 931,70 $ R.J. DUTIL ET FRÈRES INC. 2 127 412,32 $ T.G.C. INC. 2 240 0...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...RÉSOLUTION N O 24-14094 Adjudication du contrat pour la réfection des ponceaux de la 94 e Rue et de la 2 e avenue Sartigan ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM...
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Procès-verbal du 21 août
...T FILS INC. 562 470,93 $ CONSTRUCTION ABÉNAKIS INC. 562 532,00 $ GIROUX ET LESSARD LTÉE 614 681,40 $ R.J. DUTIL ET FRÈRES INC. 859 208,18 $ ATTENDU : que suite à l...
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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022 2023 et 2024 - 3e exercice financier - 20 septembre
...us peine de rejet : . Être déposée à l'endroit suivant ou y être envoyée par courrier recommandé : MRC Beauce-Sartigan Service de l’évaluation 2727, boulevard Dionne Saint-Georges (Québec) G5Y 3Y1 . Être fa...
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Sollicitation dans les rues
... sur la promenade Redmond, à l’intersection de la 116ème Rue, du côté nord; sur les accès est et ouest du barrage Sartigan; sur le boulevard Dionne à l’intersection de la 18 e Rue ; à l’intersection des 107 e Rue, Route 204 et...
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Procès-verbal du 17 juillet
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 893-2023 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Peintures murales
...centre -ville . Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire -trésorier de la M.R.C. de Beauce -Sartigan en date du 12 février 2013 . Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bur...
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Procès-verbal du 11 octobre
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 867-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire parti...
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Procès-verbal du 17 janvier
...du 16 juillet 2021. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 832-2022 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 14 février
...du 16 juillet 2021. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 838-2022 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 14 mars
...22-12781 ( SUITE ) QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 845-2022 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 28 mars
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 848-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire parti...