Recherches populaires
300 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 25 janvier
...amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser des jumelés et des multifamiliales dans les futures 140e Rue et 143e Rue en haut de la 22e Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le...
-
• Documents
Budget pour l'exercice financier 2023 et document explicatif budget 2023
...615 $ 755 215 $ 111,3% REVENUS DE SUBVENTIONS 1 573 751 $ 1 497 230 $ (76 521 $) -4,9% LOISIRS ET CULTURE 1 389 080 $ 1 731 070 $ 341 990 $ 24,6% TOTAL REVENUS: 53 327 756 $ 57 577 303 $ 4 249 547 $ 8...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 13 décembre
...nt numéro 865-2022 a pour but de créer des aires d’affectation résidentielle de moyenne et de très forte densité dans la future 143e Rue en haut de la 22e Avenue. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre du jour. 3. Adoption de résolutions : 3.1 Adoption du programme triennal d'immob...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 12 décembre 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieur...
-
• Documents
Registre des personnes habiles à voter - 15 février
...le 1 3 février 202 3, le conseil municipal de la Ville de Saint -Georges a adopté le Règlement numéro 875 -202 3 intitulé : Règlement numéro 875 -2023 décrétant des dépenses en immobilisations pour le prolongement de services mu...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 février
...rojet de Règlement numéro 883-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure un terrain situé près du Sentier seigneurial dans une zone publique et institutionnelle, tiendra une assemblée publique de...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 420, 40e Avenue Sud - 5 avril
...tiendra le lundi 24 avril 2023, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : IMMEUBLE VISÉ Un immeuble situé au 420, 40e Avenue Sud....
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les entreprises de construction dans la zone CD-374 située dans la 127e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 11 avril 2023 à 19 h 30 dans la salle du conseil...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 avril
...ville, tiendra une assemblée publique de consultation le 24 avril 2023 à compter de 19 h 30 dans la salle du conseil située au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges (Québec) G5Y 1L3, en conformité des dispositions de la Loi sur...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 27 mars 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs le...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...C de Beauce-Sartigan le même jour. Que le Règlement numéro 878-2023 a pour but de modifier les affectations entre les futures 160e Rue à 175e Rue en haut de la 22e Avenue. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...o 874-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure deux propriétés dans la zone publique et institutionnelle PB-332. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Be...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...dispositions autres de celles visées par le présent règlement d’urbanisme sont respectées. Étape 3 : Étude de la demande Le comité consultatif d’urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant to...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...s la 107e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 11 avril 2023 à 19 h 30 dans la salle du conseil située au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges (Québec) G5Y 1L3, en conformité des dispositions de la Loi sur l'a...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...habitations unifamiliales jumelées et des parcs, en plus des unifamiliales isolées déjà permises, dans les futures rue s à l’est de la 22 e Avenue, de la 151 e Rue à la 157 e Rue . 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET...
-
• Documents
Inondation printanière - 1er mars
...adre du Programme de sécurité civile et de mesures d'urgence, tient à aviser tous les propriétaires et locataires situés dans la zone inondable le long de la 1re Avenue et de l'avenue Chaudière de vider le sous-sol qu’ils occupent de t...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...le prolongement de la 152 e Rue et de la 154 e Rue et du côté nord du prolongement de la 155 e Rue. Actuellement, seules les unifamiliales isolées sont permises à cet endroit. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET DES ZON...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...la 160 e Rue, sur le côté est de la 23 e Avenue et sur les 24 e Avenue et 25 e Avenue projetées. Actuellement, seules les résidences unifamiliales isolées sont autorisées. 2. DESCRIPTION DE LA ZONE VISÉE ET DES ZONE...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...e ; • d’autoriser des multifamiliales de 6 logements à 24 logements entre la 22 e Avenue projetée et la future 25 e Avenue ; • d’autoriser certains types de commerces à l’intersection sud de la 150 e Rue et de la...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 23 janvier 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 27 février 202 3 à laquelle sont présents mesdames les conseillère s Manon Bougie et Esther Fortin...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 13 février 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 13 mars 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs le...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 21 août 202 3 à laquelle sont présents mesdames les conseillère s Manon Bougie et Esther Fortin ainsi qu...