Résultats de recherche | Page 8 | Ville de Saint-Georges

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin

...ORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 892-2023 LUNDI 17 JUILLET 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 892-2023 AMEN...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin

...ORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 LUNDI 17 JUILLET 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AMENDAN...

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Procès-verbal du 23 janvier

...2023 inclusivement. QU'UNE assemblée publique de consultation soit tenue le lundi 13 février 2023 à compter de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Bea...

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Procès-verbal du 13 février

...ral et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13278 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la...

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Procès-verbal du 11 octobre

...ONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13098 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par monsieur le consei...

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Procès-verbal du 12 décembre

...les 3 694 197 $ Taxe de secteur - Dette 209 140 $ Trai tement des boues 300 000 $ Autres 21 564 $ Taxe au mètre linéaire 1 835 125 $...

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Procès-verbal du 24 octobre

...., M. Sc, soit autorisée à effectuer le paiement des comptes au montant total de 1 572 070,85 $ couvrant la période du 30 septembre 2022 au 13 octobre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13123 Adjudication du contrat pour la...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre

...RGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 867-2022 LUNDI 14 NOVEMBRE 2022 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 867-2022 AMEND...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre

...RGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 868-2022 LUNDI 14 NOVEMBRE 2022 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 868-2022 AMEN...

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Avis d'entrée en vigueur - 2 novembre

...nt numéro 860-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les usages permis dans la zone RP- 307. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sar...

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Aliénation de biens - 16 novembre

...es applicables Lot 6 528 355 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GESTION A.D. ROY INC. 56 589,30 $ excluant les taxes applicables Lot 6 511 442 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce S.M.Q...

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Procès-verbal du 14 novembre

...2022 inclusivement. QU'UNE assemblée publique de consultation soit tenue le lundi 12 décembre 2022 à compter de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Bea...

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Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre

...RGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 870-2022 LUNDI 12 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 870-2022 AMEN...

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Procès-verbal du 28 novembre

...et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13178 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 7 décembre

...ORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 874-2022 LUNDI 23 JANVIER 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 874-2022 AMEN...

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Procès-verbal du 12 décembre

...NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LES JARDINS DE LA PASSION INC. 211 057,92 $ GROUPE FERTI (FERTIBEAUCE INC.) 303 344,77 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisio...

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Budget pour l'exercice financier 2023 et document explicatif budget 2023

...nnée financière Variation 2022 2023 $ % REVENUS FONDS D`ADMINISTRATION TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE 30 874 310 $ 31 196 579 $ 322 269 $ 1,0% TAXE SERVICE DE DETTE 4 429 014 $ 6 154 696 $ 1 725 682 $ 39...

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Procès-verbal du 13 mars

...au 11 avril 2023 inclusivement. QU'UNE assemblée publique de consultation soit tenue le mardi 11 avril 2023 à 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Bea...

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Avis de promulgation - 1 février

...Rue du boulevard Lacroix à la 10e Avenue et dans la 27e Rue du boulevard Dionne à la 8e Avenue au montant total de 3 300 447,15 $ et un emprunt du même montant. Ce règlement a reçu les approbations requises par la Loi comme suit :...

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