Recherches populaires
204 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...espectées, le s travaux sont alors approuvés par la Ville. Par la suite les tuyaux sont alors recouverts d'une couche de 300 mm (12") minimum d'épaisseur de matériau granulaire CG -14 sur toute la largeur de la tranchée compactée à l’aide d’...
-
• Documents
Règlement de zonage
...hats ................................................................................ - 16 - 6.3.1.14.2. Pension de 15 à 30 chiens et chats ........................................................................................ - 16 - 6.3.2....
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12710 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12686 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la...
-
• Documents
Stationnement au centre-ville
...Vendredi 9h00 à 17h00 Lundi au Mercredi 9h00 à 21h00 Jeudi au Vendredi NOTE: Les stationnements de 15 min et 30 min s'appliquent en tout temps. 18e Rue 112e Rue 1ère Avenue 113e Rue 114e Rue 116e Rue 1ère A...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 avril
...GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 888-2023 LUNDI 24 AVRIL 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 888-2023 AMEN...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 30 mars 2023 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou rep...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 30 mars 2023 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de r equêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...151 e Rue à la 157 e Rue incluant les numéros civiques 15555 à 15595 et 15755, 12 e Avenue, 1235, 1285, 1305 à 1395, 158 e Rue et 15155 à 15325, 10 e Avenue. Les zones contigües sont les zones RB -428, RB -422, RX -...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 30 mars 2023 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la mê me zone ou...
-
• Documents
Modification du calendrier des séances ordinaires pour 2023 - 22 mars
...10 juillet 2023 au 17 juillet 2023 et celle du 14 août 2023 au 21 août 2023. QUE les séances du conseil débutent à 19 h 30. Donné à Saint-Georges, ce 22e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 886-2023 MARDI 11 AVRIL 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 886-2023 AMENDAN...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 885-2023 MARDI 11 AVRIL 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 885-2023 AMEN...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...projet de règlement, de même qu'une assemblée publique de consultation le 10 septembre 2012 à compter de 19 h 30 ; ATTENDU : que ce conseil a adopté le second projet de règlement le 24 se ptembre 2012 ; ATTE...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13379 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 420, 40e Avenue Sud - 5 avril
...et l’urbanisme : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 24 avril 2023, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure suivante...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...QUE le tout soit financé à même le surplus accumulé Nouvelle ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13330 Acceptation d’honoraires supplémentaires de la firme Les Services EXP inc. pour la modification des plans e...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 avril
...ones PC -923, RA -924, RA -925, PB -229, CD -201, CC -202, PB -203, RB -701, RA -927, CD -966, RA -967, CR -930, RA -928, RA -929, IA -968. La zone RA -927 est située entre la 6 e Av enue Nord et la rivière Chaudière...
-
• Documents
Dépôt du rapport financier et du rapport de l'auditeur pour l'exercice 2022 - 19 avril
...posera, lors de la séance ordinaire du conseil municipal qui se tiendra le lundi 24 avril 2023 à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges (Québec) G5Y 1L3, le rapport financier et le rapport des auditeur...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 2250, 90e Rue - 10 mai
...t et l’urbanisme: QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 12 juin 2023, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure suivante...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 5150, 6e Avenue Sud - 10 mai
...et l’urbanisme : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 12 juin 2023, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure suivante...
-
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 10 mai
...-7747 -2 Lot 2 553 951 3 547,16 $ Johanne Fecteau 3184, 133 e Rue Saint -Georges (Québec) G5Y 0L6 9309 -59 -3746 -7 Lot 5 035 214 4 517,14 $ Martin Morin 124 à 158, 120 e Rue Saint -Georges (Québec) G5Y...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13470 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...iers services pendant de nombreuses années. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13495 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin
...ORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 892-2023 LUNDI 17 JUILLET 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 892-2023 AMEN...