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292 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 décembre
...SERVICE DES FINANCES ET TRÉSORERIE Administration 365 391$ Quotes -Parts 8 977 859$ Approvisionnements 290 376$ Compt abilité 1 929 183$...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
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Procès-verbal du 10 octobre
...ution au programme de supplément au loyer – 2023 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. 6.14 Partenariat régional en habitation ADOPTÉE PROCÈS -VERB AUX : RÉSOLUTION N O 23 -136 76 Sé...
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Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour 2024 - 31 janvier
...taxes, tarifications et autres pour l'année 2024, et qu’elle procèdera à l'envoi des comptes de taxes dans le délai imparti. Que toute personne qui désire consulter le rôle peut le faire durant les heures habituelles de bur...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
...n commerce de la 127e Rue afin de permettre l’agrandissement de ce commerce. La lisière fait actuellement partie de la zone PA-373, soit le parc Rodrigue. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée...
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Inondation printanière - 6 mars
...contenu n'aurait pas été retiré, aucune réclamation ne pourra être faite à l'égard dudit contenu. Le présent avis fait partie du Plan de sécurité civile de Ville Saint-Georges, en tant que phase de prévention des inondations. Les recommandat...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...ès-verbal de la séance ordinaire du 27 mai 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est donc dispensée d'en faire la lecture; IL EST PROP...
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Aliénation de biens - 13 mars
...es taxes applicables Le présent avis est publié conformément aux dispositions du paragraphe 1.0.1. de l’article 28 de la Loi sur les cités et villes. Donné à Ville de Saint-Georges, ce 13e jour de mars 2024. Me...
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Aliénation de biens - 23 octobre 2024
...es taxes applicables Le présent avis est publié conformément aux dispositions du paragraphe 1.0.1. de l’article 28 de la Loi sur les cités et villes. Donné à Ville de Saint-Georges, ce 23e jour d’octobre 2024. Me...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...t l’item suivant : 6.14 Acceptation des honoraires pour l’installation des bases de béton pour les œuvres de Beauce Art – Édition 2024. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14128 Séance ordinaire du 25 juin 202...
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Demande de dérogation mineure pour le 2955 81e Rue - 21 août
...gation mineure pour le 2955, 81e Rue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se ti...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...de d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale / volet redressement− Sécurisation. 6.22 Départ à la retraite d’un conducteur de pelle hydraulique pour le Service des travaux publics. 6.23 Vente d’une lisiè...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 septembre
...Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 septembre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux he...
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Collecte des matières résiduelles - 25 septembre
...NEZ NOTE que la collecte des matières résiduelles se fera toutes les 2 semaines à compter du 1er octobre 2024. À partir de cette date, la collecte se fera en alternance chaque semaine entre le bac noir et le bac bleu. Pour p...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...s-verbal de la séance ordinaire du 19 août 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est donc dispensée d'en faire la lecture; IL EST PROP...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.18 Départ à la retraite d’une adjointe administrative pour le Service du secrétariat général et greffe. 6.19 Adjudication du...
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Avis d'entrée en vigueur - 23 octobre 2024
...e Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 16 octobre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...la 165e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoint de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 juillet 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heure...
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Stationnement de nuit - 30 octobre
...ter l'entretien des chemins publics pendant la période hivernale et vaut quelle que soit la température. Que d'autre part, pendant la même période, une réglementation s'applique aux différents stationnements publics municipaux. La durée...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...ordinaire du 23 septembre 202 4 a été remise à chaque membre du con seil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes , et que l a greffière est donc dispensée d'en faire la lecture; I...
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Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux
...TERRITOIRE DE L A MUNICIPALITÉ EN 8 DISTRICTS ÉLECTORAUX ATTENDU : que , selon les dispositions de l'article 9 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ , c. E-2.2), le nombre de distric...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...e. 2. EXEMPTION Les chiens suivants ne sont pas visés par le présent règlement : 1° Sauf pour l’article 7, un chien gui de ou d’assistance qui fait l’objet d’un certificat valide attestant qu’il a été d...
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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2025, 2026 et 2027 - 13 novembre
...ssance durant les heures de bureau régulières. AVIS est également donné que, conformément aux dispositions de l'article 74 de la Loi sur la fiscalité municipale, toute personne qui a un intérêt à contester l'exactitude,...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...erbal de la séance ordinaire du 15 octobre 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est donc dispensée d'en faire la lecture; IL EST PROP...
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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...Gratuit Étudiant (6 -21 ans) Prévente sans carte -loisirs 119 ,00 $ Prévente avec carte -loisirs 95 ,00 $ Régulier sans carte -loisirs 157 ,00 $ Régul...