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123 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 8 mai
...réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13477 Adjudication du contrat pour la nouvelle entrée électrique extérieure à l’espace Carpe Diem ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...éposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé selon la demande réelle à même le surplus accumulé Nouvelle Ville et le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13929 Adjudication du contrat pour la fourn...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l’affectation d’un montant de 256 655 $ du surplus libre Nouvelle Ville au fonds pour les immobilisations à l’usine de filtration, le tout conformément au Règlement numéro 757-2019...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...a demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13982 Renouvellement du contrat pour la fourniture de cellulaire avec forfaits pour une période de 24 mois ATTENDU : qu...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...susceptible d’être non conforme ou de ne plus répondre aux critères d’évaluation nécessite la présentation d’une nouvelle demande. 2.3. Documents à produire Tout PIIA doit contenir, notamment, lorsqu’ils sont néces...
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Les expositions printanières arrivent sous la thématique : Matières et particules
...h et les samedi et dimanche, de 10 h à 17 h. Le jeudi 22 février à 18 h soyez des nôtres pour souligner l’arrivée des nouvelles expositions printanières !
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• Actualités
Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...utant pour les municipalités que pour les citoyens, » - Véronique Brochu, directrice générale du COBARIC. « La nouvelle plate-forme nous offre un outil convivial et rapide qui va nous faire gagner du temps en centralisant toutes les inf...
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Plan d'action 2025-2029
...é/public et communautaire pour la construction des logements abordables. Poursuivre la pression politique pour avoir de nouvelles places en service de garde à prix subventionnés. Publier des liens vers le site internet de la station communau...
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Politique de la famille et des aînés
... AÎNÉS 4 MOT DE LA CONSEILLÈRE RESPONSABLE DES FAMILLES ET AÎNÉS C’est un grand plaisir pour moi de vous présenter la nouvelle mouture de la politique de la famille et des aînés ainsi que son plan d’action. La réalisation de ce projet n’a p...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...d'un e activité de la municipalité. Le terme "résident" prévu au présent règlement comprend tous les résidents de la nouvelle Ville de Saint - Georges telle que créée par le décret 1046 -2001 du gouvernement du Québec. 2. SERVICE...
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...SPÉCIALES En vue de pourvoir aux échéances annuelles des emprunts et des intérêts contractés par la nouvelle Ville pour un groupe de citoyens déterminé, il sera prélevé sur tous les biens imposables visés par les règlement...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement 2025. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14314 Renouvellement des contrats d'entretien pour les suites de logiciels de la firme PG Solutions pour la période du 1 er janvier...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...mément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14282 Acceptation du rapport du comité de sélection pour la fourn...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...d, remplacement de cloches existantes par des klaxons-alarme incendie : 4502,85 $ EL-04 : Fournir et installer une nouvelle mise à la terre: 1286,54 $ EL-05 : Remplacement du caniveau prévu par des conduits sous-dalle : 1985,52 $ E...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...u Sud de Lotbinière, de l’Office municipal d’habitation du Nord de Lotbinière et de l’Office régional d’habitation de la Nouvelle-Beauce. 7.26 Adjudication du contrat pour l’aménagement d’un ponceau sur la 25 e Avenue au sud de la 127 e...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14234 Renouvellement du contrat avec FQM SERVICES, COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ concernant la fourniture de services professionnels en...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...mément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14152 Adjudication du contrat pour la fourniture d’un camion porteu...
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Plan d'urbanisme
...rientations de la ville se définissent ainsi : • Stimuler le développement industriel en favorisant l'implantation de nouvelles entreprises et en facilitant le maintien et l'expansion des entreprises existantes ; • S’assurer que les ins...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...mément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14134 Adjudication du contrat pour la fourniture et l’implantation d...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...entretiens périodiques pour une période de 3 ans ou 3000 heures. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14094 Adjudication du contrat pour la réfection des ponceaux de la 9...
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Procès-verbal du 27 mars
...mément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13387 Adjudication du contrat pour le remplacement du platelage de...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...sements des normes, la fréquence de suivi précisée dans le tableau sera à nouveau prescrite. À la suite d’une nouvelle caractérisation des eaux usées réalisée conforméme nt aux prescriptions du chapitre 6.0, les contaminan...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le t out soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14043 Acceptation du rapport du comité de sélection pour la fourni...
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Procès-verbal du 24 avril
...de la culture. 8.22 Nomination de quatre lieutenants aux opérations au Service de sécurité incendie. 8.23 Non-renouvellement de l’entente de service opérationnelle entre l’unité d’urgence CAMBI et le Service de sécurité incendie de Vil...
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Prolongement des réseaux en milieu bâti
...equel elle a été réalisée. Les coûts des travaux seront financés sur 20 ans via un emprunt à la charge du secteur nouvellement desservi. 2.4 Coût de certains équipements La répartition du coût de certains équipements collectifs...
