Recherches populaires
81 résultats trouvés pour taxes
-
• Rubriques
Étape 2 : Le choix de l'essence
Pour vous aider dans votre choix, nous vous proposons une liste d’essences appropriées sur le territoire de Ville de Saint-Georges (zone de rusticité 4b). Cette liste est divisée en 3 catégories : Arbre à petit développement: Pour les espaces...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...ur le milieu résidentiel et tout autre milieu sensible. - Aménagements projetés ou existants, de la présence d’un boisé ou autre mesure d’atténuation. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13737 Accord de...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er novembre
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Adoption du règlement numéro 899-2023 modifiant le règlement numéro 710-2018 concernant le traitement des élus municipaux - 4 octobre 2023
...conformité avec l’article 6 de la Loi sur le traitement des élus municipaux et prévoit que dans le cas d’une absence du maire ou de la mairesse, lorsque la durée du remplacement par son suppléant ou sa suppléante atteint un...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...e ATTENDU : la nécessité d’obtenir une servit ude de tuyaux d’égout pluvial afin de régulariser la présence d’un tuyau sur une partie du lot numéro 4 497 037 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauc...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Règlement no 602-2015
...nobstant les dispositions de l'article 2, il est acc ordé au directeur des Finances et trésorier ou en son absence ou en cas d'incapacité d'agir au chef de Division – comptabilité une délégation de dépenses pour satisfaire à...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...Nomination d’une chef de Division - Approvisionnement par intérim au Service des finances ATTENDU : l’absence pour une pério de de trois mois de la chef de Division – Approvisionnement; ATTENDU : la recomm...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...ivision – Permis et inspection est autorisé à agir à titre d’inspecteur en bâtiment aux fins du présent article lors d’absence d’un ou plusieurs inspecteurs lorsque le conseil de ville l’autorise par résolution »; IL EST PROPOSÉ par madame...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...et affecter la somme de 8 374 309,19 $ provenant de la contribution financière en vertu du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019-2023, conformément à la programmation de travaux version n o3 soumise e...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 17 mai
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 avril
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...er suite à cette vente ne soit pas produit à la date de la présente résolution; Autorise la greffière, ou, en son absence, l'assistante-greffière, à signer tout acte de vente auquel a droit un adjudicataire en vertu des articles 525, 526 e...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 4. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...
-
• Documents
Procès-verbal du 16 décembre 2024
...s et du recours important au temps supplémentaire alors qu’un service de police efficace demande de la stabilité et une présence communautaire développée de longue haleine; CONSIDÉRANT : la hausse inconsidérée des coûts de la Sûreté du Qué...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...à l'exception des coûts reliés aux bordure, trottoir et voirie. Si, lors des travaux, la Ville constate la présence de roc, les frais supplémentaires encourus pourront aussi être chargés au propriétaire lors d’une deuxi...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 4 décembre
...s d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5. ABSENCE DE DEMANDES Toutes les dispositions du second projet qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide pourront...