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87 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal de 26 janvier
...3. Adoption d’une résolution : 3.1 Acceptation de la programmation de travaux no 1 / TECQ 2019-2023. 4. Période de questions. 4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur...
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Procès-verbal du 23 janvier
...Morin sur une conférence de presse pour le Cardiothon 2023 de la Fondation du cœur Beauce-Etchemin. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 27 février
..., sur le conseil économique de Beauce (CEB) et sur une rencontre avec Québec International. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANC...
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Procès-verbal du 13 février
...s Montigny et sur une rencontre avec Mme France-Élaine Duranceau, ministre responsable de l’Habitation. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE : À...
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Procès-verbal du 2 octobre
...our la construction d’un sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan . 4. Période de questions. 4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance . Cette séance extraordinaire est conv...
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Procès-verbal du 12 décembre
...3.2 Adoption du budget pour l'année 2023. 3.3 Publication d'un document explicatif du budget. 4. Période de questions. 4.1 Questions du conseil. 4.2 Questions du public. 5. Levée de la séance. Cette séance extr...
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Procès-verbal du 11 octobre
...section de la piste cyclable de la MRC de Beauce-Sartigan et sur l’accueil pour les nouveaux arrivants. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 28 novembre
...vec le ministère des Transports concernant la vitesse sur la route 271 et sur le conseil des maires. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre
...riennal d'immobilisations pour les années 2023 – 2024 – 2025. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance, porteront uniqu ement sur le budget ou sur le programme triennal. Donné à Sain...
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Procès-verbal du 14 novembre
...omique de l’Union des municipalités du Québec et sur le conseil d’administration de Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Monsieur Guy Roberge remet à monsieur le...
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Procès-verbal du 17 janvier
...e avec le ministre Pablo Rodriguez relativement à la pénurie de main d’œuvre en Chaudière- Appalaches. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 12 décembre
...005 afin de modifier diverses dispositions. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. M. Claude Gilbert pose une question sur les dispositions relatives aux cases de stationnement et aux enseignes électroniques. La greffière et le direc...
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Procès-verbal du 24 octobre
...ie intermunicipale du comté de Beauce-Sud et par monsieur le maire Claude Morin sur Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...ais accès à l’ensemble des données sur une plateforme unique. En complément, le SSRC contient maintenant une foire aux questions pour permettre au public de mieux comprendre les données disponibles. Cette FAQ pourra être bonifiée au fil des an...
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Cour municipale
...re le service Vous avez reçu un constat d’infraction, vous avez besoin d'obtenir une copie de la preuve, vous avez des questions en lien avec votre procès, vous souhaitez faire une demande de remise de votre audition ou pour tout questionnement...
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Politiques municipales
...-unes d’entre elles sont plus particulièrement d’intérêt général et nous les rendons disponibles dans le but de répondre aux questions les plus souvent posées. Nous vous invitons à les consulter minutieusement et, au besoin, à les imprimer. Nous...
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Permis de construction, rénovation
Les citoyens sont invités à privilégier les services en ligne et à communiquer avec le Service de l'urbanisme par téléphone . Pour rencontrer notre personnel, vous devez d'abord prendre rendez-vous . Téléphone : 4......
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Prévention incendie
...ises, qui en font la demande, la possibilité de suivre une formation sur l’usage des extincteurs portatifs. Pour toutes questions en matière de sécurité incendie ou pour toute demande de participation à une activité pour laquelle vous avez besoi...
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Service du secrétariat général et greffe
...Adressez-vous à ce service pour : Demande d’accès à l’information; Commissaire à l’assermentation; Questions touchant les élections municipales. Téléphone : 418 228-5555 , poste 2201 Courriel : gre...
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Pression de l'eau
...rtient au propriétaire d’en faire l’entretien. Si la baisse de pression semble provenir du réseau, contactez-nous. Questions à se poser avant de nous contacter Est-ce que des travaux sont en cours sur le réseau? Est-ce que vos...
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Projet de stade de soccer : Ville de Saint-Georges est déçue de la décision
...re dimension. La Ville est prête à faire sa part et souhaite que le gouvernement du Québec puisse faire la sienne. C’est une question de respect de la capacité de payer de nos contribuables. Ville de Saint-Georges souhaite ardemment que le...
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Cet été, le CCMF présente « Quelque part dans l’imaginaire »
...t de « Quelque part dans l’imaginaire » ! À compter de 18 h, les artistes seront sur place pour vous jaser et répondre à vos questions. Le vernissage a lieu dans une ambiance conviviale et joyeuse. Gratuit pour tous. Bienvenue !
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Retour du Programme pour le verdissement - volet plantation d’arbres
...us rendant sur le site Web de Ville de Saint-Georges ou en cliquant sur ce lien : https://bit.ly/4dEGDXs . Pour toute question, il est possible d’écrire à la Ville à l’adresse suivante : programmeverdissement@saint-georges.ca . Ville de...
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Campagne de dons pour les réfugiés ukrainiens
...ébergement que vous pourriez offrir en écrivant à ce courriel soit : beauce.ukraine.don@gmail.com . Pour toutes autres questions, nous vous invitons à écrire à ce courriel : beauce.ukraine.don@gmail.com . Merci de votre générosité!...
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Appel de candidatures pour le comité consultatif d’urbanisme
...gation mineure, de plans d’implantation et d’intégration architecturale. Le comité peut également être amené à étudier toute question qui lui est soumise par le conseil municipal en matière d’urbanisme. Les recommandations et les avis du comité...
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