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87 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 12 septembre
...mun du CEB et par monsieur le maire Claude Morin sur le conseil d’administration de Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 26 septembre
...eauce pour les logements abordables, sur la Table régionale d’économie sociale de Chaudière-Appalaches. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE : À...
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Règlement de zonage
...uement lorsque celui- ci est relié à une entreprise agricole ; 6° Activité d'auto cueillette ; 7° Serre ; 8° Centres équestres, pensions pour chevaux, pêche en étang et chasse en enclos, sans restauration ou hôtellerie. Pour être autori...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...re, locataire ou occupant de ces lieux doivent les recevoir, les laisser pénétrer et répondre à toutes les questions qui leur sont posées relativement à l'exécution du présent règlement. 4. POUVOIRS DE SAISIE...
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Concernant les nuisances
...ropriétés, maisons, bâtiments et éd ifices, doit les recevoir les laisser pénétrer et répondre à toutes les questions qui leur sont posées relativem ent à l'exécution du présent règlement. 11. Quiconque contrevient à...
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Procès-verbal du 14 mars
...Claude Morin sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 9 mai
...n des municipalités du Québec et sur la Table régionale des élus municipaux de la Chaudière-Appalaches. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 14 février
...’administration du Caucus des cités régionales et sur la Table d’éducation de Chaudière-Appalaches. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 13 mars
...régionale de comté de Beauce-Sartigan et sur une conférence de presse sur la semaine de l’érable. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 8 mai
...Art, sur une rencontre avec l’UMQ concernant le transport aérien et sur le Caucus des cités régionales. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC M. Gilles Lessard mentionne être s...
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Procès-verbal du 24 avril
...; ou - son propriétaire soit l’objet, conformément à la Loi sur la faillite et l’insolvabilité, d’une ordonnance de séquestre; ou - son propriétaire ait déposé, conformément à la Loi sur la faillite et l’insolvabilité, auprès du séquest...
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Procès-verbal du 27 mars
...’Érable et pour le Festival d’été de Saint- Georges et sur le conseil d’administration de Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal de 26 janvier
...3. Adoption d’une résolution : 3.1 Acceptation de la programmation de travaux no 1 / TECQ 2019-2023. 4. Période de questions. 4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur...
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Procès-verbal du 23 janvier
...Morin sur une conférence de presse pour le Cardiothon 2023 de la Fondation du cœur Beauce-Etchemin. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 27 février
..., sur le conseil économique de Beauce (CEB) et sur une rencontre avec Québec International. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANC...
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Procès-verbal du 13 février
...s Montigny et sur une rencontre avec Mme France-Élaine Duranceau, ministre responsable de l’Habitation. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE : À...
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Procès-verbal du 2 octobre
...our la construction d’un sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan . 4. Période de questions. 4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance . Cette séance extraordinaire est conv...
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Procès-verbal du 12 décembre
...3.2 Adoption du budget pour l'année 2023. 3.3 Publication d'un document explicatif du budget. 4. Période de questions. 4.1 Questions du conseil. 4.2 Questions du public. 5. Levée de la séance. Cette séance extr...
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Procès-verbal du 11 octobre
...section de la piste cyclable de la MRC de Beauce-Sartigan et sur l’accueil pour les nouveaux arrivants. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 28 novembre
...vec le ministère des Transports concernant la vitesse sur la route 271 et sur le conseil des maires. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre
...riennal d'immobilisations pour les années 2023 – 2024 – 2025. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance, porteront uniqu ement sur le budget ou sur le programme triennal. Donné à Sain...
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Procès-verbal du 14 novembre
...omique de l’Union des municipalités du Québec et sur le conseil d’administration de Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Monsieur Guy Roberge remet à monsieur le...
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Procès-verbal du 17 janvier
...e avec le ministre Pablo Rodriguez relativement à la pénurie de main d’œuvre en Chaudière- Appalaches. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 12 décembre
...005 afin de modifier diverses dispositions. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. M. Claude Gilbert pose une question sur les dispositions relatives aux cases de stationnement et aux enseignes électroniques. La greffière et le direc...
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Procès-verbal du 24 octobre
...ie intermunicipale du comté de Beauce-Sud et par monsieur le maire Claude Morin sur Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...