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87 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...et sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...l’assemblée générale annuelle du comi té du régime de retraite des employés de la Ville. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Madame Sonia Loubier remercie la...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...le caucus des cités régionales et sur le conseil d’administration de l’Union des municipalités du Québec. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Messieurs les conseillers Jean Perron et Jean-Pierre Fortier émettent des comm...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...f d’urbanisme et par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le comité d’investissement commun (CEB). PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Mme Brigitte Leclerc, suggère à nouveau...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...conseiller Serge Thomassin sur une réunion du Bercail et sur le comité des loisirs et de la culture . PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC M. Alain Morin et M. Robert Le...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...de Beauce et sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Mme Brigitte Leclerc, suggère que les mo...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...de comté de Beauce -Sartigan et sur la cérémonie de clôture de la dernière édition de Beauce Art . PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Madame la conseillère Esther Fortin désire s’adresser à M. Richard Lehoux, dép...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...ce-Sud et par monsieur le maire Claude Morin sur l’assemblée générale annuelle de Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Monsieur André Côté mentionne qu’il y a...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...an et sur le conseil d’administration de la Table régionale d’économie sociale de Chaudière-Appalaches. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Madame Claire Morissette demande si u...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...Morin sur le conseil d’administration de Destination Beauce et sur une rencontre avec la FADOQ. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC M. Guy Roberge émet des commentair...
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Procès-verbal du 26 juin
...comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE . PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucu ne. QUESTIONS DU PUBLIC M. Jean -Guy Jacques demande un s...
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Procès-verbal du 17 juillet
...io-économique et sur le comité exécutif de la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan (MRC). PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC M. Martin-Frédéric Berthiaume dema...
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Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...de résolution k) dép ôt de document l) corresponda nce m) compte rendu de réunion n) période de questions du conseil o) période de questions du public p) levée de l'assemblée 17. Le greffier prépar...
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Procès-verbal du 12 juin
...auce Art et sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce- Sartigan. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC M. Marquis Roy de ferme Réal Roy et f...
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Procès-verbal du 27 juin
...l’assemblée générale annuel le d e Transport Autonomie Bea uce -Etchemins et sur le conseil des mai res. PÉ RIOD E DE QUESTIONS : QUE ST IONS D U CONSEI L Aucun e. QUE STIO NS DU P UBLIC Aucun e. LE VÉE DE L...
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Procès-verbal du 28 mars
...Morin sur le conseil des maires et sur la Table régionale des élus municipaux de la Chaudière-Appalaches. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 11 avril
...dédouanement à l’aéroport de Saint-Georges et sur une conférence de presse sur les Jeux du Québec 2025. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Procès-verbal du 25 avril
...aire soit l’objet, conformément à la Loi concernant la faillite et l’insolvabilité (L.R.C., c. B-3), d’une ordonnance de séquestre; ou - son propriétaire ait déposé, conformément à la Loi concernant la faillite et l’insolvabilité (L.R.C., c....
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Procès-verbal du 23 mai
...d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce- Sartigan et sur le conseil des maires. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC M. Christian Dutil, pour MF Aventure, po...
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Procès-verbal du 24 mai
...ur la Semaine de la famille et sur une vidéoconférence sur les services de garde en Beauce-Sartigan. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Procès-verbal du 13 juin
...la mairesse suppléante Manon Bougie sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Madame Françoise Poulin demande si le...
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Procès-verbal du 11 juillet
...la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan et la Fédération québécoise des municipalités. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE :...
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Procès-verbal du 28 février
...eil d’administration extraordinaire de l’UMQ et sur le conseil d’administration de Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE : À...
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Procès-verbal du 8 août
...dans le cadre du Mérite municipal 2022 pour le prix Aménagement du territoire et urbanisme . 4. Période de questions. 4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance . Cette séance extraordinaire est c...
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Procès-verbal du 15 août
...Claude Morin sur le comité administratif de la Municipalité région ale de comté de Beauce -Sartigan. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE...