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311 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 10 février 2025
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 937 -2025 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement num éro 937 -2025 amendant le Plan d’u...
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Visite de SPORTSQUÉBEC : Ville de Saint-Georges obtient une très belle note
...rehausser considérablement l’expérience des jeunes et de tous les participants, d’ajouter M. Morin. « Je suis emballé de voir la mobilisation du milieu. La Ville, le Centre de services scolaire Beauce-Etchemin, le Cégep Beauce-Appalach...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...). 7.3 La licence est valide pour une période d’une (1) année s'étendant du 1 er janvier au 31 décembre d'une année, ou pour la portion rest ante de l'année civile à partir de son émission, le cas échéant. Cette...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 925 -2024 Au cours de cette assemblée, l a président e d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 925 -2024 amendant le Plan d’ur...
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Dépôt du rapport financier et du rapport de l'auditeur pour l'exercice 2023 - 22 mai
...rapport financier et le rapport des auditeurs de la Ville pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2023. Donné à Saint-Georges, ce 22e jour de mai 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 août
...Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM À la suite de l'assemblée publique de consultation tenue le 25 juin 2024 , le conseil de la Municipalité a adopté un second...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 91 5-2024 Au cours de cette assemblée, l e président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 915 -2024 amendant le Règlement...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...e i ncluant toute forme juridique d’entreprise ou de société; k) personne compétente : une personne qui est membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec, de l’Ordre des chimistes du Québec ou de l’Ordre des technologues p...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM À la suite de l'assemblée publique de consultation tenue le 13 mai 2024 , le conseil de la Municipalité a adopté un second p...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM À la suite de l'assemblée publique de consultation tenue le 13 mai 2024 , le conseil de la Municipalité a adopté un second p...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...du 13 mai 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 mai 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est do...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...du 27 mai 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 mai 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est do...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 921 -2024 Au cours de cette assemblée, l a président e d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 921 -2024 amendant le Règlement...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...u 25 juin 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 25 juin 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est do...
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Stationnement de nuit - 30 octobre
...tationnement des véhicules est interdit sur les chemins publics de la municipalité entre 23 h et 7 h du 1er novembre au 31 mars. Quiconque contrevient à cette interdiction commet une infraction et est passible d'une am...
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Demande de dérogation mineure pour le 2955 81e Rue - 21 août
...oi sur l’aménagement et l’urbanisme : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 9 septembre 2024, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges, le conseil municipal statuera...
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Plan d'urbanisme
PLAN D’URBANISME N O 163-2005 Entrée en vigueur : le 21 septembre 2005 MISE A JOUR ADMINISTRATIVE : 10 JUIN 2022 PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 2 VILLE DE SAINT -GEORGES TABLE DES MAT...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...ENUE DE LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSULTATION PUBLIQUE : RÈGLEMENT NUMÉRO 923-2024 Au cours de cette assemblée, la présidente d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 923-2024 amendant le Règlement de zonage numéro...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre
...UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 862 -2022 adopté le 26 septembre 2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 2 octobre
...UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 924 -2024 adopté le 23 septembre 2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET...
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Cueillettes des feuilles mortes automne 2024 - 16 octobre
...porte-à-porte des feuilles durant les semaines suivantes : Semaine du 21 octobre 2024 Semaine du 4 novembre 2024 Les résidents devront placer leurs feuilles dans des sacs à côté de leur bac, le même jour que la collecte...
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Cueillette des feuilles mortes automne 2024 - 30 octobre
...S Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant la semaine suivante : Semaine du 4 novembre 2024 Les résidents devront placer leurs feuilles dans des sacs à côté de leur bac, le même jour que la collecte...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.26 Fin d’emploi – employé #440-007. 8.4 Rapport d’embauche d’un formateur en premiers soins pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...e de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 11 septembre 2023, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 895-2023 relatif à la demolition d’immeub...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM À la suite de l'assemblée publique de consultation tenue le 12 février 2024 , le conseil de la Municipalité a adopté un secon...
