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375 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 9 mai
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12904 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
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Procès-verbal du 24 mai
...ne personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 34. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12932 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-greffière;...
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Procès-verbal du 27 juin
...Fortin APPUYÉ par monsie ur le conseiller Jean -Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté te l que pr éparé et rédi gé pa r la greffière en ajoutant les items suivants : 7.1 4...
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Procès-verbal de 26 janvier
...2022 à compter de 8 h 30. Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre du jour....
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Procès-verbal du 11 juillet
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13000 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
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Procès-verbal du 8 août
...à com pter de 18 h 15 . Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre d...
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Procès-verbal du 15 août
...organisme n'ont désiré s'exprimer . OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 50 . ORDRE D U JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13016 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante -gref...
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Procès-verbal du 12 septembre
...personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 47. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13044 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
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Procès-verbal du 26 septembre
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13070 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...ment chapitre par chapitre, article par article de manière à ce que si un chapitre, un article était ou devait être un jour déclaré nul, les autres dispositions du règlement continuent de s’appliquer. CHAPITRE 2 – DISPOSIT...
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Peintures murales
...Étape 6 : Transmission de la décision au requérant Une copie de la résolution est transmise au requérant dans les jours suivant la décision du conseil municipal. Règlement n° 483 -2012 PIIA centre -ville Page 5...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...t paragraphe par paragraphe, de manière à ce que si un article ou un paragraphe était ou devait être un jour déclaré nul, les aut res dispositions continuent de s’appliquer. Règlement n° 371 -2010 PIIA - Éoliennes domesti...
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Procès-verbal du 14 février
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12710 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL E...
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Procès-verbal du 17 janvier
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12686 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL E...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...phe par sous -paragraphe , de manière à ce que si un chapitre, un article, un paragraphe ou un sous -paragraphe devait un jour être déclaré nul, les autres dispositions du règlement continuent de s'appliquer. CHAPITRE 2 -...
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Aliénation de biens - 16 novembre
...u paragraphe 1.0.1. de l’article 28 de la Loi sur les cités et villes. Donné à Ville de Saint-Georges, ce 16e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...e la décision au requérant Lorsque la procédure prévue par la Loi est comp létée, le greffier transmet, dans les jours suivants, une copie de la résolution au requérant. Étape 8 : Délivrance du permis ou du certificat...
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Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...one au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...hone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Calendrier des séances ordinaires pour 2023 - 23 novembre
...10 octobre (mardi) 13 novembre 23 octobre 27 novembre 11 décembre Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Procès-verbal du 14 novembre
...nt désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13143 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre
...e au motif que l'évaluateur n'a pas effectué une modification qu'il aurait dû y apporter en vertu des règles de la tenue à jour (articles 174 ou 174.2, Loi sur la fiscalité municipale) peut et doit être déposée au cours de l'exercice financier pe...
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Procès-verbal du 11 octobre
...'a désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13098 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...