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341 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 décembre
...greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE LE 340 À 356, 122 E RUE Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué la demande de dérogation min...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...vice de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à jour: 29 février 2024 Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Georges. Ce pr...
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Demande de dérogation mineure pour le 11780, 10e Avenue - 18 décembre
...pour le 11780, 10e Avenue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme: QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le l...
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Plan d'urbanisme
...3.3 LES AFFECTATIONS " COMMERCES ET SERVICES" ...................................................................... 31 3.4 LA FONCTION INDUSTRIELLE ....................................................................................... 36 3.4...
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Document explicatif du Budget 2025 - 25 décembre
...et villes (ch. C-19), le conseil de cette Municipalité a adopté à la séance extraordinaire du 16 décembre 202 4, le budget pour l'exercice financier 20 25 et a autorisé la publication d'un document explicatif du budget conforméme...
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Demande de dérogation mineure pour le 2955 81e Rue - 21 août
...ure pour le 2955, 81e Rue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le l...
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Politique de la famille et des aînés
...VILLE DE SAINT-GEORGES TABLE DES MATIÈRES Mot du maire 3 Mot de la conseillère responsable des familles et des aînés 4 Notre mission 5 Nos valeurs 5 Portrait de la ville 6 Processus de la démarche 7 Principes reliés au vieillissement act...
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Plan d'action 2025-2029
PLAN D’ACTION DE LA FAMILLE ET DES AÎNÉS VILLE DE SAINT-GEORGES 2025-2029 Espaces extérieurs et bâtiments3 4 5 6 8 10121314 1 Habitat et milieu de vie 2 Transport et mobilité 3 Sécurité 4 Communication et information 5 Loisirs...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2025
...donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 25-14393 à sa séance ordinaire du 20 janvier 2025, du projet de règlement numéro 939-2025 amendant le Règlement...
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Procès-verbal du 11 décembre
Saint-Georges, le 4 décembre 2023 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseill...
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Calendrier des séances ordinaires pour 2025 - 20 novembre
...le. QUE pour l'année 2025, les séances ordinaires se dérouleront aux dates suivantes : 20 janvier 10 février 24 février 10 mars 14 avril 24 mars 28 avril 12 mai 9 juin 26 mai 23 juin 14 juillet 8 septe...
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Prolongement des réseaux en milieu bâti
...eaux en milieu bâti ENTRÉE EN VIGUEUR 11 mai 2015 RÉSOLUTION 15-9236 RÉVISION 14 novembre 2016 RÉSOLUTION 16-10078 1. Principes • Le citoyen qui a fait le choix d’avoir ses propr...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conform...
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Procès-verbal de 26 janvier
Saint-Georges, le 24 janvier 2022 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseillè...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...E DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 867-2022 LUNDI 14 NOVEMBRE 2022 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT...
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Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 19 octobre
...Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant les semaines suivantes : Semaine du 24 octobre 2022 Semaine du 7 novembre 2022 Les résidents devront placer leurs feuilles dans des sacs de...
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Avis d'entrée en vigueur - 19 octobre
...consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 19e jour d’octo...
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Stationnement de nuit - 26 octobre
...31 mars. Quiconque contrevient à cette interdiction commet une infraction et est passible d'une amende de 40,00 $ plus les frais, et peut voir son véhicule remorqué dans certains cas. Que cette réglementation vise à faciliter...
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Procès-verbal du 11 octobre
...r la greffière en ajoutant les items suivants : 6.13 Embauche d’un apprenti mécanicien pour le centre de ski. 6.14 Embauche d’un commis de restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 6.15 Contribution au programme de s...
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Procès-verbal du 17 janvier
...suivant les dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (RLRQ, ch. A-19.1) et de l’arrêté ministériel 2021-054 du 16 juillet 2021. QUE le texte du projet du Règlement numéro 831-2022 soit annexé à la présente résolution pour en...
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Procès-verbal du 28 février
...ilité au Service des finances ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12753 Séance ordinaire du 14 février 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février 2022 a été remise à chaqu...
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Avis d'entrée en vigueur - 2 novembre
...consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur confor...
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Procès-verbal du 28 mars
...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.14 Embauche d’une adjointe administrative au Service de sécurité incendie 6.15 Démission d’un pompier au Service de sécur...
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Procès-verbal du 11 avril
...ptation d’une directive de changement DC-1, 25e Avenue – Parc technologique 7.31 Modification de l’aménagement de la 147e Rue – Quartier Urbain 7.32 Embauche de 5 préposés à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture...
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Procès-verbal du 25 avril
...trice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE. RÈGLEMENT NUMÉRO 848-2022 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 848-2022 amend...