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172 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 27 juin
...NADA le contrat pour la fourniture sur demande de boissons gazeuses pour l’achat de produits, les ristournes sur les ventes des distributrices et toutes les taxes a pplicables pour une période de 3 ans débutant le 1 er août 202...
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Procès-verbal du 13 juin
..., d’éclairage et autres équipements scéniques à l’espace Carpe Diem; ATTENDU : que le matériel a été payé par une subvention du ministère de la Culture et des Communications, par la Ville et par les Amants de la Scène; ATTENDU : que...
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Procès-verbal du 24 mai
...a demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12939 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des lo...
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Procès-verbal du 9 mai
...udière tel que déposé par la Société d’habitation du Québec. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12921 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des lo...
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Procès-verbal du 25 avril
...e tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même une subvention à recevoir, comme prévu au plan triennal d’immobilisations 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12884...
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Procès-verbal du 11 avril
...ument utile et nécessaire pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12859 Vente d’un terrain dans le parc technologique à Capital VMB inc. ATTENDU : la demande de Capital VMB inc. d’acquérir un...
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Procès-verbal du 28 mars
...licables soit financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12826 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs...
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Procès-verbal du 14 mars
...leur entrée en vigueur, comme prévu au plan triennal d’immobilisations 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12791 Vente d’un camion à Les Encans Ritchie, Ville de Mont-St-Hilaire ATTENDU : que le Service des travaux publics a procédé...
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Procès-verbal du 28 février
...lon les modalités établies. QUE le maire et la greffière soient autorisés à signer, pour et au nom de la Ville, la convention d’aide financière dans le cadre du volet Accélération du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) pour donner sui...
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Procès-verbal du 14 février
...tie intégrante comme si elle était au long reproduite. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12732 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs...
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Procès-verbal du 17 janvier
...rant la période du 3 décembre 2021 au 6 janvier 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12692 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Lo...
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Procès-verbal du 11 octobre
...se l’embauche de Mme Frédérique Beauchamps à titre de commis de restaurant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche join...
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Procès-verbal du 24 octobre
...de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13124 Acceptation des offres les plus avantageuses pour la vente d'un orgue et d’une gratte artisanale ATTENDU : que suite à un appel d’offres public, la Ville a reçu les sou...
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Stationnement de nuit - 26 octobre
...n s'applique aux différents stationnements publics municipaux. La durée et les heures de stationnement permis peuvent varier d'un lieu de stationnement à l'autre. Les utilisateurs de ces espaces de stationnement doivent pr...
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...re sur lequel le droit de préemption peut être exercé et les fins municipales auxquelles des immeubles peuvent être ainsi acquis ; ATTENDU : qu'avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance...
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Centre de formation (caserne n° 4)
...urité incendie de Ville de Saint-Georges met son centre à la disposition des corps incendie de partout au Québec. Ceux-ci peuvent faire la location de l’infrastructure à un coût très abordable. Exercices La structure permet d’enseigner diff...
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BEAUCE ART dévoile une programmation festive pour la 10e édition
...ices : grandeur nature” Tourbillons aériens : performance de gymnastique avec ruban aérien dans le parcours “Sculpter le vent : Statures et figures’’ Acrobates et imaginaires : performance de cirque acrobatique dans le parcours de la thématiq...
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Ville de Saint-Georges autorise des travaux de construction de 12,6 M$ en mars
Le plus important chantier autorisé consiste en des travaux d’amélioration de la ventilation et de la climatisation à l’école les Petits-Castors, située au 11600, boulevard Lacroix. Ce projet est évalué à 2,9 M$. Résultats 1 er trimestre...
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La 12e édition de la course de bateaux-dragons se tiendra samedi
...RCM Solutions modulaires Revwings Stekar Tapis Venture Team Garaga L’Association des propriétaires de boisés de la Beauce...
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Jeux du Québec : Le comité de candidature est emballé par l’engouement
...75 000 $ IGA / Argent / 75 000 $ Mirage / Argent / 50 000 $ Conseil économique de Beauce / Argent / 50 000 $ Venture / Bronze / 25 000 $ Usine Sartigan / Bronze / 25 000 $ BCE Pharma / Bronze / 25 000 $ Quirion Métal / Bro...
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Service de l'urbanisme
...u; Information générale sur le zonage agricole; Normes d’installation des garages de toile; Règles encadrant les ventes de débarras. Les citoyens sont invités à privilégier les services en ligne et à communiquer avec le Servic...
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Compteur d'eau
...pour un nouveau bâtiment commercial, industriel, institutionnel ou si vous avez besoin de faire prendre une lecture pour la vente d’un bâtiment, contactez-nous.
