Recherches populaires
326 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 octobre 2024
...ment est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 23e jour d’octobre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Aliénation de biens - 23 octobre 2024
...e 28 de la Loi sur les cités et villes. Donné à Ville de Saint-Georges, ce 23e jour d’octobre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE....
-
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2024 - 16 octobre
...ion ne sera autorisé pour le dépôt des feuilles. Donné à Saint-Georges, ce 16e jour d’octobre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 octobre
...212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 2e jour d’octobre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 2 octobre
...2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 2e jour d’octobre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE....
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...ment est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...ent est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2023 - 18 octobre
...ne sera autorisé pour le dépôt des feuilles. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Calendrier des séances ordinaires pour 2023 - 23 novembre
...23 octobre 27 novembre 11 décembre Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre
...ur le budget ou sur le programme triennal. Donné à Saint -Georges, Ce 30 e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter - 30 novembre
...incapacité de voter prévue par la Loi. Donné à Saint -Georges, ce 30 e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...nt est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint -Georges, ce 17 e jour de mars 2021 ME ISABELLE BEAULIEU , notaire Greffière CERTIFICAT DE PUBLICATION Je, soussigné e Isabelle Beaulieu, greffi...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...12) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...nt est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...nt est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE....
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE....
-
• Documents
Aliénation de biens - 16 novembre
...28 de la Loi sur les cités et villes. Donné à Ville de Saint-Georges, ce 16e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre
...le à l'unité d'évaluation visée par la demande. Donné à Saint-Georges, ce 2e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 2 novembre
...ent est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 2e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 2 novembre
...ne sera autorisé pour le dépôt des feuilles. Donné à Saint-Georges, ce 2e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...2) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 19e jour d’octobre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière