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357 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 décembre
...1 750 640$ Enlvement de la neige 3 509 699$ et gestion des neiges uses Signalisation 340 291$ Aqueduc 581 973$ Égout sanitaire 200 307$ gout...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 17 avril
...EMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 24-13977 à sa séa...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...AINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 907-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 25 mars...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...itique de sécurité des systèmes et d'intégrité des données. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Ville, tous documents utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. A...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...concernant des ententes relatives à des travaux municipaux. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Municipalité, tous documents utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolutio...
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Avis de promulgation - 25 décembre
...BEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 932-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georg...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...dget de fonctionnement. QUE M. Thomas Veilleux, directeur du Service de l’Informatique, soit autorisé à sign er tous documents utiles et nécessaires. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14235 Modification du Règ...
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Stationnement de nuit - 30 octobre
...BEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C STATIONNEMENT DE NUIT AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chemins publics d...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 23 octobre 2024
...RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150- 2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 24-14227 à sa séan...
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Avis d'entrée en vigueur - 23 octobre 2024
...AINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 924-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 15 octobre 2024,...
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Aliénation de biens - 23 octobre 2024
...DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C ALIÉNATION DE BIENS AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière, que la Ville de Saint-Georges a procédé à l’aliénation, autrement que par enchère ou soumis...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 octobre
...RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150- 2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 24-14204 à sa séa...
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Avis de promulgation - 25 décembre
...SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 934-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georg...
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Avis de promulgation - 25 décembre
...SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 935-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georg...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...ts : - Club de natation régional de Beauce : 7082 $ - Club de gymnastique Voltige : 4520 $ - Chorale Les Rossignols 1426 $ - Association du baseball mineur St-Georges/Beauce inc. : 9000 $ QUE la somme de 22 028 $ incluant...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 septembre
...AINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 921-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 19...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...EMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 24-14178 à sa séa...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...PLAN D'URBANISME NUMÉRO 163-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 24-14177 à sa séanc...
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...ns et aut res. 2. DÉFINITION DES TERMES Les mots et expressions indiqués dans le présent règlement ont la signification suivante à moins qu'ils ne soient évidemment employés dans un sens différent et incompatible au s...
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Avis de promulgation - 6 novembre
...SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 929-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance régulière du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...; b) La race ou le type de chat, le sexe, la couleur, l’année de naissance, le nom ainsi que les signes distinctifs de l’animal, notamment la longueur de son poil; c) Le nom du propriétaire précédent, s’il y a lie...
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Plan d'urbanisme
...s zones, les habitations unifamiliales jumelées et trifamiliales sont autorisées lorsque ces usages sont présents de façon significative. L’affectation résidentielle de très faible densité touche également la zone de villégiature du Lac des...
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Avis de promulgation - 4 décembre
...BEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 931-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georg...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 décembre
...AINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 926-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 25...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 décembre
...AINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 927-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 25...