Recherches populaires
147 résultats trouvés pour taxes
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Stationnement de nuit - 26 octobre
...le et vaut quelle que soit la température. Que d'autre part, pendant la même période, une réglementation s'applique aux différents stationnements publics municipaux. La durée et les heures de stationnement permis peuvent varier d'u...
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Procès-verbal du 13 juin
...posé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont une rencontre de travail des élus, l’ouverture du Symposium inter...
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Procès-verbal du 13 février
...section bureau ATTENDU : qu’une convention collective lie les parties jusqu’au 31 décembre 2026; ATTENDU : les difficultés liées au recrutement et à la rétention de la main-d’œuvre; ATTENDU : les demandes syndicales et patronales au...
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Procès-verbal du 13 mars
...nseiller Jean Perron ET RÉSOLU unanimement QUE la Ville appuie la Régie dans le cadre de ses représentations avec les différentes instances pour le projet TRIOM de Viridis Environnement; QUE ce conseil autorise la Régie, en collaboration ave...
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Procès-verbal du 12 décembre
...a Loi sur les cités et villes, ce conseil peut décréter que le document explicatif du budget soit publié dans un journal diffusé dans la municipalité au lieu que celui-ci soit distribué gratuitement à chaque adresse civique dans la municipalité...
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Procès-verbal du 12 décembre
...u budget 2023 étaient en cours et qu’aucun montant n’était inscrit au projet de règlement; ATTENDU : que les taux des différentes taxes et tarifs ont été confirmés lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2022 lors de la séance du b...
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Procès-verbal du 28 novembre
...giciel du Groupe de géomatique Azimut inclut la mise à jour du cadastre, de la matrice, du rôle, de l’urbanisme et de la diffusion des données; ATTENDU : le contrat d’entretien pour cette suite de logiciel doit être renouvelé pour l’année...
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Stationnement de nuit - 30 novembre
...t vaut quelle que soit la température . Que d'autre part, pendant la même période, une réglementation s'appliq ue aux différents stationnements publics municipaux. La durée et les heures de stationnement permis peuvent varier...
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...égé par droits ac quis sont admissibles à une demande. Seuls les bâtiments impossibles à reconvertir ou qui peuvent difficilement être occupés par un usage conforme sont admissibles à une demande. En aucun cas, un projet part...
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Procès-verbal du 14 novembre
...d’ouverture du centre d’art et d’exposition ATTENDU : que les heures d’ouverture de la bibliothèque municipale sont différentes de celles du centre d’art et d’exposition; ATTENDU : que l’uniformisation des heures d’ouverture de la bibli...
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Procès-verbal du 24 octobre
...posé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donn...
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Procès-verbal du 11 octobre
...posé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont la soirée hommage et présentent les activités à venir. Un compte re...
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Procès-verbal du 17 janvier
...osé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donn...
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Procès-verbal du 14 février
...ise des appels municipaux ATTENDU : que CITAM (division de CAUCA) offre un service de prise d’appels municipaux aux différentes villes et municipalités; ATTENDU : que la Ville désire utiliser le service de prise des appels municipaux...
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Procès-verbal du 28 février
...teur boursier avec l'École d'Entrepreneurship de Beauce ATTENDU : que l'École d'Entrepreneurship de Beauce, via ses différents programmes encourage et développe l'entrepreneurship des dirigeants d'entreprises; ATTENDU : que la Ville...
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Procès-verbal du 14 mars
...de ce règlement. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donn...
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Procès-verbal du 28 mars
...déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donn...
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Procès-verbal du 11 avril
...de ce règlement. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donn...
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Procès-verbal du 25 avril
...déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont le Café du maire et présentent les activités à venir. Un compte ren...
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Procès-verbal du 9 mai
...e des organismes à but non lucratif (OBNL), œuvrant sur le territoire et auprès des citoyens de la municipalité, ont de la difficulté à trouver de l’assurance de dommages à un prix abordable, compte tenu du risque qu’ils encourent ou font encou...
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Procès-verbal du 24 mai
...posé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont les assises de l’UMQ ainsi que l’inauguration de la nouvelle casern...
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Procès-verbal du 27 février
...: qu’une politique salariale des employés -cadres lie les parties jusqu’au 31 décembre 2026; ATTENDU : les difficultés liées au recrutement et à la rétention de la main -d’œuvre; ATTENDU : que les parties ont discuté de dif...
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Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...ment se penche plutôt sur les concepts et définitions utiles pour comprendre la dynamique d’une rivière, le vocabulaire, les différents éléments qui contribuent de près ou de loin aux inondations et plus encore. Ces deux documents ont été créés avec...
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A word from the Mayor
...the most dynamic communities of its size in North America. With a thriving economy composed of successful companies in many different economic sectors, good jobs are abundant in our region. What’s more, with our very affordable cost of living, excel...
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Jeux du Québec : Le comité de candidature est emballé par l’engouement
...Le comité est également très fier de la réponse des associations et des clubs sportifs qui ont tous accepté d’organiser les différentes disciplines sportives, dans le cadre de cette grande célébration du sport, si Ville de Saint-Georges obtient la p...
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