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Procès-verbal du 11 décembre
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
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Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
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Procès-verbal du 12 décembre
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Règlement de construction
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
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...applicables aux utilisateurs de véhicules hors route, sous réserve de certaines autorisations; ATTENDU : qu'en vertu de ladite loi, une municipalité locale peut, par r èglement, permettre la circulation des véhicules hors route sur t...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
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