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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
4 24 4 Bassin Sartigan B assin Sartigan ZONE TAMPON DE 15 METRES ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEA...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...age ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé ! !! !! Bassin Sartigan _ _ Ravage Famine n Site d'intérêt historique "! Village miniature Baillargeon Corridor internationnal Chaudiè...
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Carte des affectations secteur Est rural
...xpansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion industrielle Expansion urbaine Expansion urbaine Bassin SartiganBassin Sartigan Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité Résidentielle moyenne densité Résiden...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...e Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine forestière vs industriel BassinBassin SartiganSartigan 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire...
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Plan d'urbanisme
...u territoire municipal et celles contenues à l'intérieur du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Beauce-Sartigan. Le plan d'urbanisme vise à répondre aux quatre principes suivants : 1° La Ville a besoin d'un guide de plan...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 923-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...t la 114e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoint de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 juillet 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...e la 165e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoint de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 juillet 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...emins, sur le comité de la famille et des aînés, sur la séance régulière de la Municipalité régionale de comté de Beauce -Sartigan et sur la cérémonie de clôture de la dernière édition de Beauce Art . PÉRIODE DE QUESTIONS : QU...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...RÉSOLUTION N O 24-14094 Adjudication du contrat pour la réfection des ponceaux de la 94 e Rue et de la 2 e avenue Sartigan ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM...
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Avis d'entrée en vigueur - 26 juin
...les normes. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 juin 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures o...
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Procès-verbal du 21 août
...ur le maire Claude Morin sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce -Sartigan et sur le conseil des maires. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QU...
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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022 2023 et 2024 - 3e exercice financier - 20 septembre
...us peine de rejet : . Être déposée à l'endroit suivant ou y être envoyée par courrier recommandé : MRC Beauce-Sartigan Service de l’évaluation 2727, boulevard Dionne Saint-Georges (Québec) G5Y 3Y1 . Être fa...
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Procès-verbal du 10 octobre
...er Duval ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil confirme à la Municipalité régionale de comté de Beauce -Sartigan son intérêt à participer au projet régional en habitation de la firme ID Territoires dans le cadre...
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Procès-verbal du 17 juillet
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 893-2023 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 26 septembre
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 865-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire parti...
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Procès-verbal du 24 octobre
...a piste cyclable sur l’ancienne emprise ferroviaire dans le secteur nord de la ville ATTENDU : que la MRC de Beauce-Sartigan a réalisé une piste cyclable sur l’ancienne emprise ferroviaire dans le secteur nord de la ville; ATTENDU : q...
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Procès-verbal du 11 octobre
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 867-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire parti...
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Procès-verbal du 17 janvier
...du 16 juillet 2021. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 832-2022 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 14 février
...du 16 juillet 2021. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 838-2022 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 14 mars
...22-12781 ( SUITE ) QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 845-2022 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 28 mars
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 848-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire parti...
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Procès-verbal du 11 avril
...es soumissions suivantes : RÉSOLUTION N O 22-12844 ( SUITE ) NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT PAVAGE SARTIGAN LTÉE 1 653 158,82 $ CONSTRUCTION ABÉNAKIS INC. 1 839 741,25 $ CONSTRUCTION B.M.L. DIVISION DE SINTRA INC....
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Avis d'entrée en vigueur - 5 juillet
...ntre-ville. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 21 juin 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures...
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Procès-verbal du 9 mai
...ement communautaire Beauce-Etchemins; • Conseil isolé St-Vincent de Paul St-Georges Ouest; • Maison des Jeunes de Beauce-Sartigan; • Créativa productions. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12924 Renouvellement des assurances de dom...