Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 13 mai
...drains (2) entre les axe s E -F et 1 -8 Surplus : 23 116,68 $ TC -032 : Modification chemin câble relocalisation Surplus : 3 637,14 $ TC -033 : Modification du scellement des cloisons étanches et séparati...
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...nt règlement un rapport de la caractérisation prévue à l’article 6.1 . Le rapport de caractérisation doit inclure un plan localisant le ou les points de contrôle, les concentrations des contaminants et les limites de détection de la m...
• Documents
Procès-verbal du 27 mai
...vid-Roy du 24 au 27 mai; ATTENDU : que pour minimiser l’impact sur la circulation, la Ville a demandé aux entreprises locales de pavage d’ouvrir le plan de pavage pour ces travaux; ATTENDU : que suite à une demande de prix auprès de 2 e...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin
...la route 204 au PIIA de la route 204 ; • D’autoriser l’entreposage extérieur de véhicules destinés à la vente et à la location dans cette zone. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le p...
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...a dernière édition de Beauce Art, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le comité de travail supralocal en immigration en remplacement de madame la conseillère Manon Bougie, sur le comité d’investissement...
• Pages
Bourse École d'entrepreneurship de Beauce
...es participants aux Programmes ÉEB viennent de l’extérieur de Saint-Georges, cette aide de la Ville permet aux entrepreneurs locaux d’étendre leurs réseaux professionnels et personnels et aide à la création d’emplois et d’investissements chez nous. »...
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...es. QUE le tout soit financée à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13545 Location d’équipements nautiques non motorisés ATTENDU : qu'à la suite de la publication d’un avis d’intérêt, 2 entrepr...
• Documents
Gestion des stationnements publics
...tique s’applique à tous les stationnements publics appartenant à la Ville de Saint-Georges et plus particulièrement à ceux localisés au centre-ville. 3 . APPLICATION La directrice du Service de l’urbanisme e st responsable des plans d...
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...ront exécutés pour la Maison des jeunes de Beauce-Sartigan au 11725, 3 e Avenue à Saint-Georges et leur besoin de se relocaliser temporairement; ATTENDU : leur demande à l’effet de louer un espace au 1500, 6 e Avenue pour une période t...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...Tout PIIA doit contenir les informations suivantes lorsqu’elles sont nécessaires à l’étude de la demande : 1° Localisation des constructions existantes et projetées ; 2° État ac tuel du terrain et aménagement projeté (aménagemen...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...e manière non limitative, la demande doit contenir , lorsqu’utiles, les renseignements suivants : 1˚ Localisation des constr uctions existantes et projetées et des limites de propriétés ; 2˚ Plans et élévations des b...
• Documents
Peintures murales
...Tout PIIA doit contenir les informations suivantes lorsqu’elles sont nécessaires à l’étude de la demande : 1° Localisation des constructions existantes et projetées ; 2° État ac tuel du terrain et aménagement projeté (aménagemen...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...mment, lorsqu’ils sont nécessaires à l’étude de la conformité de la demande, les renseignements suivants : ▪ Localisation; ▪ Description du modèle avec p hoto ou esquisse à l’échelle; ▪ Dimensions, hauteur incluant celle de...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...DOCUMENTS A PRODUIRE 05/03/2007 Tout PIIA doit contenir, lorsque utiles, les renseignements suivants : • Localisation des bâtiments principaux et lignes de terrain ; • Localisation et aménagement des aires de stationnement (...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...près, si utiles, ainsi que de tout autre plan ou document nécessaire à l’examen de la conformité du projet : 1° Localisation des constructions existantes et projetées ; 2° Croquis et/ou élévations des bâtiments principaux projet...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 17 mai
...provinciale sur l’hébergement touristique. Les établissements de résidence principale et les résidences de tourisme (location à court terme d’un logement, d’une maison ou d’un chalet) seront considérés comme des usages résidentiels....
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...près, si utiles, ainsi que de tout autre plan ou document néce ssaire à l’examen de la conformité du projet : 1° Localisation des constructions existantes et projetées ; 2° Croquis et élévations du stationnement étagé proje...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...Tout PIIA doit contenir les informations suivantes lorsqu’elles sont nécessaires à l’étude de la demande : 1° Localisation des constructions existantes et projetées ; 2° État actuel du terrain et aménagement projeté, incluant les...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...ménagement du terrain incluant les accès, les aires de stationnement et l’aménagement paysager projeté ; ▪ Localisation des aires de chargement et déchargement ; ________________________ [r.638 -2016, 15 -11-2016]...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...rès, si utiles, ainsi que de tout autre plan ou document nécessaire à l’examen de la conformité du projet : 1° Localisation des constructions existantes et pr ojetées. 2° État du terrain et aménagement projeté. 3° Arc...
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...de six (6) mois, et ce, à compter de la date de fin des travaux. 6° Dans le cas de rénovation d’un bâtiment locatif, les dispositions suivantes s’appliquent lorsque l’aide financière moyenne par logement est supérieure à 7 50...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...iétaire de l’immeuble situé au 11725, 3 e Avenue; ATTENDU : que la Maison des jeunes de Beauce -Sartigan est locataire dudit immeuble aux termes d’un bail signé le 12 octobre 1 995, lequel est toujours en vigueur;...
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...rain à desservir ; f) Un plan d'implantation du (des) bâtiment(s) ou du (des) stationnement(s), indiquant la localisation des branchements d'égouts privés et d’aqueduc, g) Dans le cas d'un établissement institutionnel, indu...
• Documents
Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...éhicules hors route, sous réserve de certaines autorisations; ATTENDU : qu'en vertu de ladite loi, une municipalité locale peut, par r èglement, permettre la circulation des véhicules hors route sur tout ou partie d'un chemin aux conditio...
• Documents
Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
...ues dans le présent article sont indiquées par une signalisation du type P -130 -P ou P -13 0-20 autoris ant l a livraison locale. 5. À moins d'indications contraires sur le plan annexé au présent règlement, chaque chemin ou...