Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 13 mai
...fière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 91 5-2024 Au cours de cette assemblée, l e président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 915 -2024 amen...
• Documents
Procès-verbal du 22 avril
...- Georges aura compétence sur le territoire de la nouvelle municipalité; ATTENDU : les dispositions de la Loi sur les cours municipales, RLRQ, c. C- 72.01; ATTENDU : l’article 15 de l’entente relative à la Cour municipale commune de la V...
• Documents
Procès-verbal du 12 février
...éral et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : RÈGLEMENT NUMÉRO 907-2024 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 907-2024 amendant le Règlement...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin
...• D’autoriser l’entreposage extérieur de véhicules destinés à la vente et à la location dans cette zone. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...u côté est de la 1re Avenue, entre le 11121, 1re Avenue et la 113e Rue du territoire d’application. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les...
• Documents
Procès-verbal du 8 avril
...RNIER. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 913 -2024 Au cours de cette assemblée, le prési dent d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 913 -2024 amend...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 17 avril
...terrains situés le long de la 22e Avenue dans le secteur du milieu humide protégé au nord de la 165e Rue. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les c...
• Documents
Procès-verbal du 25 mars
...E DE DÉROGATION MINEURE POUR UNE PARTIE DU LOT 2 995 023 (LOT 6 606 491 PROJETÉ ) SITUÉE SUR LA 1RE AVENUE Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué la demande de dérogation mineure pour une partie du lot 2 995...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 octobre
...Actuellement, le secteur visé par la modification est compris dans une aire résidentielle de faible densité. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 mars
...s articles concernant les bâtiments dérogatoires : agrandissement en hauteur et suite à un bornage judiciaire. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 mars
...construction des dispositions qui sont déjà prévues dans d’autres règlements municipaux ou provinciaux. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les...
• Documents
Procès-verbal du 26 février
...d’aide financière préparée par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec pour en bénéficier au cours de l’exercice financier 2023-2024; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par madame la...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin
...ent a pour effet de permettre les concessionnaires automobiles dans la 120e Rue du côté est de la route 204. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les c...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 octobre
...s parcs dans la zone RB-424 située entre la 12e Avenue et la 22e Avenue, de la 134e Rue à la 144e Rue. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin
...e par la modification est située à l’extrémité du rayon de virage de la 22e Avenue, au nord de la 89e Rue. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...nstruction ; b) Reconstruction ; c) Agrandissement ; d) rénovation extérieure, incluant escaliers de secours et quai de chargement/déchargement ; e) réparation majeure ; f) démolition. ______________...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...E DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. CONSULTATION PUBLIQUE. PROJET DE RÈGLEMENT 860 -2022 Au cours de cette assemblée, l e président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 860 -2022 amend...
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. CONSULTATION PUBLIQUE. PROJET DE RÈGLEMENT 861-2022 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 861-2022 amendant le Plan d’urb...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...nt article comprennent, dans tous les cas, les frais se rattachant à l’exécution du jugement. 4.2. AUTRES RECOURS Les recours prévus à l’article précédent ne limitent en aucune faço n tout autre recours que possède la...
• Documents
Peintures murales
...nstruction ; b) Reconstruction ; c) Agrandissement ; d) rénovation extérieure, incluant escaliers de secours et quai de chargement/déchargement ; e) réparation majeure ; f) démolition. ______________...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...20 ,17 -11 -20 20 ] Règlement n° 371 -2010 PIIA - Éoliennes domestiques et antennes Page 6 4.2. AUTRES RECOURS Les recours prévus à l’article précédent ne limitent en aucune façon tout autre recours que p...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...dans tous les cas les frais se rattachant à l’exécution du jugement. [r.785 -2020 ,17 -11 -2020] 5.2. AUTRES RECOURS Les recours prévus à l’article précédent ne limitent en aucune façon tout autre recours que possè...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...sent article comprennent, dans tous les cas, les frais se rattachant à l’exécution du jugement. 4.2. AUTRES RECOURS Les recours prévus à l’article précédent ne limitent en aucune façon tout autre recours que possèd...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...et comporter des éléments architecturaux ou paysagers : par exemple, éviter les murs aveugle ou les escaliers de secours. 3.1.3. CRITÈRES D ’ÉVALUATION – ARCHITECTURE 1° La conception architecturale des bâtiments principau...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...us les cas , les frai s se rattachant à l'exécution du jugement. [r.785 -2020,17 -11 -2020] 4.2. AUTRES RECOURS Les recours prévus à l'article précédent ne limitent en aucune façon tout autre recours que pos...