Recherches populaires
346 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 avril
...e d’étages permis du côté est du boulevard Lacroix, entre la 135 e Rue et la 136 e Ru e. Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intéressées afin...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Que ce projet ne contient pas de dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Que ce projet de règlement...
-
• Documents
Prolongement des réseaux en milieu bâti
...un citoyen s’informant de la possibilité d’extension des réseaux dans son secteur. * un par immeuble 2.2 Contribution de la Ville L’assistance administrative au dossier; L’évaluation sommaire des Services techniques; ...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Que ce projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Que ce projet de règle...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...isirs et de la culture. 7.23 Démission d’un journalier pour le Service des travaux publics. 7.24 Adjudication du contrat pour le remplacement de la surface synthétique du terrain de soccer # 2. 7.25 Regroupement de l’Office d’habit...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...vrant la période du 12 avril 2024 au 2 mai 2024 . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14039 Adjudication du contrat pour la fourniture et pose de revêtement bitumineux (grands travaux) ATTENDU : qu'à la suite d'une s...
-
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...uts de la municipalité afin de le moderniser; ATTENDU : que le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatique s, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) et le ministère des Affaires munic...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intéressées afin...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...marges de recul pour des terrains le long de la 22 e Avenue, au nord de la 165 e Rue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intéressées afin...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 juin
...de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Que ce projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Que ce projet de règle...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...dre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant l’item suivant : 8.11 Adjudication du contrat pour la fourniture et l’installation d’une benne de paysagiste. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 mars
...conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Que ce projet ne contient pas de dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Que ce projet de règlement...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 mars
...dimensions, localisation des façades principales, matériaux de revêtement ; • Autoriser, à certaines conditions, les conteneurs maritimes à des fins d’entreposage dans les zones industrielles et agricoles ; • Modifier certains articles...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivant s: 6.13 Contribution au programme de supplément au loyer – 2023 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. 6...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...$ couvrant la période du 2 février 2024 au 15 février 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13896 Adjudication du contrat pour la fourniture de serveurs informatiques et de points d’accès sans-fil ATTENDU : qu'à la suite d'une sou...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
...de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Que ce projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Que ce projet de règle...
-
• Documents
Avis d'appel d'intérêt - 5 juillet
...el d’intérêt afin de trouver des fournisseurs pour un éventuel appel d’offres ou une demande de prix en vue d’attribuer un contrat. Les documents de l’avis peu vent être obtenus auprès de madame Louise Côté, chef Division –...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er novembre
...numéro 150 -2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120 e Rue. Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intéressées afin...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...période du 13 octobre 2023 au 2 novembre 2023. ADOPTÉE RÉSO LUTION N O 23 -13721 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits d’entretien ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitatio...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...de du 29 septembre 2023 au 12 octobre 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13701 Adjudication du contrat pour la fourniture d’un véhicule électrique modèle 2023 ou supérieur pour le Service d es travaux publics A...
-
• Documents
Stationnement de nuit - 29 novembre
...nterdit sur les chemins publics de la municipalité entre 23 h et 7 h du 1er novembre au 31 mars. Que quiconque contrevient à cette interdiction commet une infraction et est passible d'une amende de 40,00 $ plus les frais, et...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...soit financée à même le budget de fonctionnement 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13760 Renouvellement des contrats d'entretien pour les suites de logiciels de la firme PG Solutions pour la période du 1 er janvier 2024 au 31 décem...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...ant la période du 17 novembre 2023 au 30 novembre 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13790 Adjudication du contrat pour la fourniture d’un camion châssis-cabine année 2024 ou supérieur ATTENDU : qu'à la suite d'une soumissi...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
...de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Que ce projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Que ce projet de règle...
-
• Documents
Inondation printanière - 6 mars
...ondable le long de la 1re Avenue et de l'avenue Chaudière de vider le sous-sol qu’ils occupent de tout son contenu. Advenant le cas où il y aurait inondation des sous-sols et que le contenu n'aurait pas été retiré, aucune réc...