Recherches populaires
76 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...ble. Les parasols doivent être installés de telle sorte qu’une fois déployés, ils ne dépassent pas les limites des zones autorisées et ne constituent pas une gêne pour la circulation. 10° Un seul type de mobilier est autori...
-
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...lles (RLRQ c C -19 ) et de l’article 124 de la Loi instaurant un nouve au régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 21 septembre
...DE LA ZONE La zone RP -307 est située du côté est de la 2 e Avenue entre la 112 e Rue et la 116 e Rue. Les zones contigües sont les zones RB -207, RB -308, RB -309, CC -306, CC -305, CC -205 et RB -206. 3. COND...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 avril
...la 57 e Rue Nord dans la même zone publique et institutionnelle que le parc Veilleux. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone PB -926 est située au Sud -Est de l’usine d’épuration , au Nord...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...et aménagement des aires de stationnement (îlots, terre - plein , végétation,…); • Localisa tion et aménagement des zones tampons incluant les surfaces boisées, les aménagements paysagers, la description et localisation des clôtu...
-
• Documents
Peintures murales
...u e à toutes les propriétés comprises dans le territoire d’application à l’exception d es bâtiments, terrains ou zones visés par des objectifs et critères particuliers au chapitre 4. Tout critère faisant référence à l’intégration...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février
...ur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1). Que ce projet de règlement a pour effet de créer de nouvelles zones le long du prolongement de la 150e Rue afin : • d’autoriser des marges latérales zéro entre la 10e Avenue et...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 avril
...fournir du stationnement pour les usages résidentiels au centre-ville et en autorisant un étage supplémentaire dans les zones du centre-ville situées le long de la 1re Avenue, de la 118e Rue à la 125e Rue. Qu'au cours de cette a...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
..., dans les futures rue s à l’est de la 22 e Avenue, de la 151 e Rue à la 157 e Rue . 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone RX -433 est située de part et d’autre de la 22 e Avenue projetée d es...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...155 e Rue. Actuellement, seules les unifamiliales isolées sont permises à cet endroit. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone RB -428 est située au Nord -Est de la 10 e Avenue de part et d’autre d...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...Actuellement, seules les résidences unifamiliales isolées sont autorisées. 2. DESCRIPTION DE LA ZONE VISÉE ET DES ZONES CONTIGÜES La zone RX -534 est située au Nord de la 22 e Avenue projetée et au Sud de la zone agricole, d...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...les élections et les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet de créer de nouvelles zones le long du prolongement de la 150 e Rue afin : • d’autoriser des marges latérales zéro entre la 10 e Avenue et...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...iments projetés ; 3˚ Localisation et aménagement des aires de stationnement ; 4° Localisation et aménagement des zones tampons ; 5° Déta ils des matériaux de construction. Les plans et élévations doivent être tracés à l’échel...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 février
...s la même zone que l’école Petits -Castors afin de permettre l’aménagement d’un débarcadère. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone PB -332 est située au sud du boulevard Lacroix de la 116 e Rue à la 118 e...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1 février
...mêmes marges que les gazebos et augmenter la superficie maximale permise pour les gazebos complémentaires dans les zones industrielles et publiques ; • Retirer les dispositions relatives aux équipements de branchement au gaz nature...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 décembre
...Lacroix et de corriger la marge de recul latérale de cette zone afin qu’elle soit similaire à celle des autres zones commerciales. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone RC -603 est située entre...
-
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...ts particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble", afin d’autoriser des projets particuliers dans toutes les zones du territoire de la ville . Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire -trésorier de la M.R...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...x mêmes marges que les gazebos et augmenter la superficie maximale permise pour les gazebos complémentaires dans les zones industrielles et publiques ; • Retirer les dispositions relatives aux équipements de branchement au gaz naturel ;...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...zone RB -424 située entre la 12 e Avenue et la 22 e Avenue, de la 134 e Rue à la 144 e Rue. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone RB -448 est située entre la 22 e Avenue projetée et la 25 e Ave...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...amme vise à réduire la facture énergétique des logements privés, chauffant principalement à l’électricité, situés dans les zones de revitalisation du programme Rénovation Québec; ATTENDU : que dans le cadre de ce programme la Ville doit s’en...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...Lacroix et de corriger la marge de recul latérale de cette zone afin qu’elle soit similaire à celle des autres zones commerciales. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet d...
-
• Rubriques
Calendrier et fréquence
...cipal d’automne aux pages centrales. Aucun autre envoi postal n’est effectué par la suite. La collecte est divisée en 6 zones distinctes. Consultez la carte pour trouver votre zone. Du mois de mai au mois de septembre inclusivement, la c...
-
• Actualités
Dévoilement des résultats de la classification 2023 des Fleurons du Québec : Ville de Saint-Georges reçoit 4 fleurons !
...budget, mais qui à court, moyen et long terme feront une énorme différence. En plus d’ajouter de la verdure et de créer des zones d’ombrage, ils rendront le commerce et l’industrie plus accueillants, plus agréables et ajouteront certainement un sent...
![]()
-
• Rubriques
Travaux nécessitant un permis
...ure, mur, muret, mur de soutènement et haie. Pour des travaux ou ouvrages effectués sur la rive, le littoral et dans les zones inondables. Pour l’aménagement ou une modification substantielle d’un ouvrage de prélèvement d’eau (puits). Pou...
![]()
-
• Pages
Taxibus
...d'utilisation, voyez le dépliant Taxibus. Dépliant Taxibus Pour connaître les # des bornes (arrêts) et les zones, voyez la carte Taxibus. Carte Taxibus
![]()
