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65 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 28 novembre
...dinaire du 14 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 novembre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que...
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Procès-verbal du 12 décembre
...dinaire du 28 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 novembre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que...
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Procès-verbal du 24 octobre
...ordinaire du 11 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 octobre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la...
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Procès-verbal du 11 octobre
...naire du 26 septembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 septembre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la...
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Procès-verbal du 17 janvier
...dinaire du 13 décembre 2021 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 décembre 2021 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la...
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Procès-verbal du 14 février
...ordinaire du 17 janvier 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la...
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Procès-verbal du 28 février
...ordinaire du 14 février 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la...
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Procès-verbal du 14 mars
...ordinaire du 28 février 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 février 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que...
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Procès-verbal du 8 mai
...nce ordinaire du 24 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 24 avril 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la...
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Réglementation simplifiée
...er pour certains types de travaux courants et comportent des croquis permettant de mieux visualiser les exigences. Remise Garage isolé Garage attenant Abri d'auto Piscines résidentielles Depuis le 1 er juill...
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Concours Clin d'oeil sur la Beauce 2023 - Les photographes amateurs récompensés
Photographes récompensés 1er prix (500 $) Léo Talbot (La Guadeloupe) – Explosion de couleurs 2e prix (400 $) Lyne Simard (Saint-Georges) – En équilibre......
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Jeux du Québec à l’été 2027 : Marie-Philip Poulin et Joshua Roy sont les co-porte-paroles de Ville de Saint-Georges
...remis le cahier technique le 3 avril dernier, le comité de candidature de Ville de Saint-Georges est à pied d’œuvre pour la remise du cahier 2, soit le dépôt du dossier des partenaires à la fin du mois de mai. Le dossier final de candidature sera dé...
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Jeux du Québec : Le comité de candidature est emballé par l’engouement
« Nous sommes fiers de la collaboration des nombreux partenaires qui ont le désir ardent d’être des acteurs de premier plan dans la réussite de ce projet collectif », de souligner le président du comité organisateur Donald Paquet. D’emblée, le......
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Résidus domestiques dangereux
Tout résidu dangereux provenant de la maison, du garage, de la remise ou autres doivent être disposés de manière responsable afin d’éviter toute contamination avec l’environnement ou l’eau potable. Ne jamais disposer de produits dangereux dans vos é...
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Cour municipale
...oin d'obtenir une copie de la preuve, vous avez des questions en lien avec votre procès, vous souhaitez faire une demande de remise de votre audition ou pour tout questionnement sur la marche à suivre, communiquez avec les services juridique. T...
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