Recherches populaires
• Actualités
L’événement Sculptures sur neige aura lieu du 16 au 18 février (nouvelles dates)
...689. Les places sont limitées. Pour en apprendre davantage sur l’art de sculpter la neige, venez admirer les équipes en action le vendredi 16 février de 13 h à 21 h, le samedi 17 février de 8 h à 21 h ainsi que le dimanche de 8 h à 9 h 30....
• Actualités
Vivez la magie du cirque à la 2e édition du Solstice Festival
...es spectacles musicaux d’artistes locaux et nationaux, des ateliers participatifs, des spectacles causeries, une multitude d’activités pour les enfants, des rencontres avec des artisan.es ainsi que de la cuisine proposant des saveurs du monde entier....
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...points 7. Adresse de service 10 points ADOPTÉE DÉPÔT D ’UN DOCUMENT : RAPPORT D ’ACTIVITÉS DE LA COUR MUNICIPALE COMMUNE POUR L’ANNÉE 2023 Le rapport d’activités de la cour municipale commune pou...
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...h) développement économique local conformément au chapitre lll de la Loi sur les compétences municipales ; i) activité communautaire; j) protection de l’ environnement ; k) transport collectif; l) conservation d’imm...
• Documents
Procès-verbal du 27 mai
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14083 Résiliation du contrat pour la fourniture du service de contrôle des infractions en matière de stationnement ATTENDU : que la Résolution numéro 23-13684 octroyait le contrat pour le servi...
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...opose un modèle de règlement depuis 2015 ; ATTENDU : que le MAMH a demandé à la Ville d’adopter un plan d’action pour l’élimination des branchements inversés, ce qui a été fait en 2022 ; ATTENDU: que dans ce plan d...
• Documents
Procès-verbal du 22 avril
...conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mons...
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...majorité des membres présents QUE le Règlement numéro 903-2023 établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024 soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 903...
• Documents
Procès-verbal du 8 avril
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est d...
• Documents
Procès-verbal du 25 mars
...le les Petits- Castors. 8.3 Liste des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 2023. 8.4 Rapport d’activités de la trésorière au conseil municipal. Et en retirant l’item suivant : 7.14 Regroupement de l’Office d’habi...
• Documents
Procès-verbal du 11 mars
...le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13935 Approbation du rapport annuel 2023 portant sur les activités couvertes par le schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie ATTENDU : l’approbation du...
• Documents
Procès-verbal du 26 février
...il. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mons...
• Documents
Procès-verbal du 12 février
...ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents; QUE CDS procède au transfert de fonds conformément aux exigences légal...
• Documents
Sollicitation dans les rues
...illis; une preuve d’assurances responsabilité civile au montant de 1 000 000 $ couvrant l’organisme requérant pour une activité telle celle prévue; les noms, adresses et numéros de téléphone des responsables de la collecte de fonds; Po...
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...NIQUES 5 93 7 392$ TRAVAUX PUBLICS Administration 1 073 412$ Activités spéciales 68 264$ Voirie municipale 1 750 640$ Enlvement de la neige...
• Documents
Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...illez indiquer le nom et le siège social de la personne morale qui est propriétaire de l’immeuble assujetti (société par actions, société en nom collectif, personne morale sans but lucratif, syndicat de copropriété, fiducie, etc.)....
• Documents
Gestion des stationnements publics
...6.4 Favoriser les déplacements piétonniers entre les stationnements et les destinations probables. 7 . MOYENS D’ACTIONS 7.1 Favoriser l’utilisation maximale des espaces existants en regard des différentes clientèles d’utilisate...
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...die au Service de sécurité incendie. 6.26 Résiliation du contrat pour la fourniture de services de contrôle des infractions en matière de stationnement. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13380 Séance ordinaire...
• Documents
Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...des travaux requis pour des fin s municipale s ou pour les fins d'une entreprise d'utilité publique. 6. AVIS D’INFRACTION 6.1 Indép endamment des autres droits et recours d e la Ville, l e fonctionnaire responsabl e peut en t...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...uiconque contrevient à une disposition du présent règlement pour laquelle aucune autre peine n’est prévue commet une infraction et est passible, pour chaque jour ou partie de jour que dure l’infraction, d’une amende de 250 $ s’il s’...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...Quiconque contrevient à une disposition du présent règlement pour laquelle aucune autre peine n'est prévue commet une infraction et est passible , pour chaque jour ou partie de jour que dure l’in fraction, d’une amende de 250 $ s’il...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...nnes menant aux entrées principales. Critère supplémentaire pour les grandes aires de stationnement 8 Fractionner les grandes aires de stationnement par des bandes gazonnées d’une largeur suffisant e pour permettre la pla...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...evient à une disposition du présent règlement pour laquelle aucune autre peine n’est prévue commet une infraction et est passible, pour chaque jour ou partie de jour que dure l’infraction, d’une amende de 250 $ s’il s’agit d...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...revient à une disposition du présent règlement pour laquelle aucune autre peine n’est prévue commet une infraction et est passible, pour chaque jour ou partie de jour que dure l’infraction, d’une amende de 250 $...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...Quiconque contrevient à une disposition du présent règlement pour laquelle aucune autre peine n'est prévue commet une infraction et est passible , pour chaque jour ou partie de jour que dure l’infraction, d’une amende de 250 $ s’il s’agit...