Recherches populaires
119 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 708-2018 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES STATIONNEMENTS ÉTAGÉS ATTENDU : que la Ville souhaite ré...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...E DE QUÉBEC SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 790-2021 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES STATIONNEMENTS DE 50 CASES ET PLUS ATTENDU : que ce con...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT 79-2003 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DANS CERTAINES ZONES COMMERCIALES DU BOULEVARD LACROIX ATTENDU...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...7 _____________________________________________________ RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE DANS LE SECTEUR DE LA PLACE DE L’ÉGLISE ____________________________________________________...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...DE QUÉBEC SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 483-2012 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) APPLICABLES AU CENTRE-VILLE ATTENDU : l’importance que...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...CE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N O 198 -2006 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITECTUR ALE POUR LE SECTEUR COMMERCIAL DE LA 150 E RUE PROJETÉE...
-
• Documents
Règlement de lotissement
...cette portion de rue ; 3° À un chemin forestier ou de ferme si les terrains sur lesquels ils sont implantés n’ont pas fait l’objet d’un lotissement. Règlement de lotissement N o 151-2005 (Ville de Saint-Georges)...
-
• Documents
Règlement de zonage
...-1) ............................................................................................ - 19 - CHAPITRE 3 IMPLANTATION DES BÂTIMENTS ET USAGES PRINCIPAUX . - 1 - 3.1. NORMES GÉNÉRALES D'IMPLANTATION ................................
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...les lots ayant une limite commune avec le terrain visé par la demande ; 7° La localisation et les dimensions de l’implantation au sol de toute construction existante sur le terrain visé et, lorsque cela est nécessaire à l’application des...
-
• Documents
Règlement de construction
...lement sur les permis et les certificats si toutes les conditions suivantes sont respectées : a) L’implantatio n est identique ou permet de réduire les dérogations existantes ; b) La réparation n’a pas p...
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...municipalité a adopté le Règlement numéro 891-2023 amendant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone...
-
• Pages
Plan gestion matières résiduelles
La MRC Beauce-Sartigan a procédé à l’adoption du projet de plan de gestion des matières résiduelles 2023-2030. Ainsi la MRC de Beauce-Sartigan souhaite utiliser ce plan comme outil de planification alors que d’importants enjeux en gestion des matièr......
![]()
-
• Pages
A word from the Mayor
Located in the heart of the Beauce region of Quebec, Saint-Georges is one of the most dynamic communities of its size in North America. With a thriving economy composed of successful companies in many different economic sectors, good jobs are abunda......
![]()
-
• Pages
Plan de zonage | Géomatique
Plan de zonage et grilles de spécifications Guide d'utilisation
![]()
-
• Pages
Programme de verdissement
Le but de ce programme est d’inviter ses citoyens corporatifs à emboîter le pas dans l’embellissement de la Ville tout en jouant un rôle clé dans la lutte aux changements climatiques. Cette initiative, qui provient de l’évaluation réalisée par......
![]()
-
• Documents
Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
-
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1......
-
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...les deux rues. 6.3 EXEMPTIONS PARTIELLES 6.3.1 Lot ayant front sur deux rues : dans tous les cas où l'implantation d'un bâtiment principal n'a pu ê tre faite ou ne peut se faire sur un ou l'autre des deux côtés de la rue, et ce...
-
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
...décès de celle-ci, des dommages causés à des biens ou la perte de biens attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investissements réalisés au moyen de l’aide financière obtenue dans le cadre du Progr...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...de ski pour la période du 20 décembre 2021 au 30 avril 2022 est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UNE SURVEILLANTE SAUVETEUR POUR LE SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE Un rapport d’embauche d’une surveillante sauveteur po...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...liques (Règlement 296-2008). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13128 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12015-12025, 1 re Avenue ATTENDU...
-
• Documents
Procès-verbal du 16 décembre 2024
...embauche. Préposés aux remontées mécaniques : Émile Deblois Rémi Dorval Hugo Maheux Justin Maheux Jérémy Plante Julien Rhéaume ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14371 Embauche d’un commis au restaurant pour le centre d...
-
• Documents
Plan d'action 2025-2029
... sur les règles favorisant une meilleure cohabitation sur les pistes cyclables (marcheurs, coureurs, vélos, fauteuils roulants, quadriporteurs, etc.). Créer progressivement des liens pour interrelier toutes les pistes cyclables. • • • • •...
-
• Documents
Politique de la famille et des aînés
...ps d’intervention permettront de tracer une ligne de conduite qui éclairera la pratique quotidienne des personnes travaillant de près ou de loin pour les familles et les aînés. Espaces extérieurs et bâtiments 1 Habitat et milieu de vie 2 Tr...
