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82 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...,55 $ couvrant la période du 17 mai 2024 au 30 mai 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14093 Adjudication du contrat pour la fourniture d’un chargeur sur roues de catégorie 3.0 verges cubes, modèle 2024 ATTENDU : qu'à la suit...
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Avis d'appel d'intérêt - 5 juillet
...el d’intérêt afin de trouver des fournisseurs pour un éventuel appel d’offres ou une demande de prix en vue d’attribuer un contrat. Les documents de l’avis peu vent être obtenus auprès de madame Louise Côté, chef Division –...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...la période du 1er juin 2024 au 13 juin 2024 . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14107 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de thiosulfate de calcium pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la s...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...r la fourniture de services professionnels pour la vérification de l’optimisation des ressources (VOR) et adjudication du contrat ATTENDU : que suite à un appel d’offres public pour la fourniture de services professionnels pour la vérifica...
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Plan d'urbanisme
...des parcs industriels d'une largeur d'au moins 12 mètres en incluant l’obligation d’aménager une telle ceinture dans les contrats de vente ; • Poursuivre la relocalisation, dans les parcs industriels, des activités industrielles avec nui...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...$ couvrant la période du 5 juillet 2024 au 8 août 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14150 Adjudication du contrat pour la fourniture de services professionnels pour l’inspection de 3 passerelles ATTENDU : qu'à la suite d'u...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...$ couvrant la période du 9 août 2024 au 29 août 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14180 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de polymère pour déshydratation des boues de l’usine d’épuration ATTENDU : q...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...rt à la retraite d’une adjointe administrative pour le Service du secrétariat général et greffe. 6.19 Adjudication du contrat pour des travaux de voirie sur la 41 e Rue Nord entre la 27 e Avenue et la 28 e Avenue. 6.20 Contribution au...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...couvrant la période du 13 septembre 2024 au 3 octobre 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14231 Adjudication du contrat po ur l’opération d’un refuge et gestion animalière pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la sui...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...r donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14263 Annulation de l’entente concernant le contrat d’entretien du logiciel AC Évaluation et le regroupement avec la MRC de Beauce-Sartigan et la MRC des Appalaches...
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Procès-verbal du 21 août
...période du 7 juillet 2023 au 10 août 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13608 Adjudication du contrat pour la fourniture de services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’ eau potable, des eaux usées, des...
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Prolongement des réseaux en milieu bâti
...3 e étape (réalisation des travaux) a) Appel d’offres; b) Si le coût de la soumission conforme respecte les estimés le contrat est accordé après la procédure de règlement d’emprunt; c) Si le coût est supérieur aux estimés, un avis éc...
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Procès-verbal du 17 juillet
...537,19 $ couvrant la période du 16 juin au 6 juillet 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13582 Adjudication du contrat pour les travaux de remblai de la plateforme du site des neiges usées ATTENDU : qu'à la suite d'une soumiss...
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Procès-verbal du 27 juin
...la période du 3 juin 2022 au 16 juin 2022. ADOP TÉE RÉSOLUTION N O 22 -12986 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de boissons gazeuses ATTEND U : qu'à la suite d'une soumission sur i...
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Procès-verbal du 28 mars
...couvrant la période du 4 mars 2022 au 17 mars 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12817 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers terrains et emprises municipales pour le Service...
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Procès-verbal du 26 juin
...professionnels pour le contrôle de la qualité par un laboratoire d’essai pour une période de 1 an et adjudication du contrat ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu la soumission suivante :...
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Procès-verbal du 25 avril
...275,92 $ couvrant la période du 1 er avril 2022 au 14 avril 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12880 Adjudication du contrat pour la fourniture d’une excavatrice hydraulique à rayon court, modèle 2022 ATTENDU : qu'à la suite d'une so...
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Procès-verbal du 9 mai
...$ couvrant la période du 15 avril 2022 au 28 avril 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12916 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur in...
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Procès-verbal du 24 mai
...n et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11270, 1 re Avenue 5.11 Adjudication du contrat pour le remplacement de chaudière au centre culturel Marie-Fitzbach ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLU...
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Procès-verbal du 13 juin
...65 364,54 $ couvrant la période du 13 mai 2022 au 2 juin 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12954 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager de l’édifice de l’hôtel de ville pour 2 ans ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission p...
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Procès-verbal du 11 juillet
...couvrant la période du 17 juin 2022 au 30 juin 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13003 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de croustilles ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de...
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Procès-verbal du 28 février
...couvrant la période du 4 février 2022 au 17 février 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12759 Adjudication du contrat pour les travaux sur demande pour l’installation et la réfection de conduites pluviales dans les fossés ATT...
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Procès-verbal du 15 août
...ode d u 1 er juillet 2022 au 4 août 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -1302 5 Adjudication du contrat pour la rénovation du revêtement extérieur du bâtiment de service du parc des Boisés de l’Ouest ATTENDU :...
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Procès-verbal du 12 septembre
...ant la période du 5 août 2022 au 1 er septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13049 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de polymère pour déshydratation des boues de l’usine d’épuration ATTENDU : q...
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Procès-verbal du 26 septembre
...couvrant la période du 2 septembre 2022 au 15 septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13078 Adjudication du contrat pour la fourniture et l’installation d’une pompe submersible ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique,...