Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 22 avril
...isirs et de la culture. 7.23 Démission d’un journalier pour le Service des travaux publics. 7.24 Adjudication du contrat pour le remplacement de la surface synthétique du terrain de soccer # 2. 7.25 Regroupement de l’Office d’habit...
• Documents
Procès-verbal du 13 mai
...vrant la période du 12 avril 2024 au 2 mai 2024 . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14039 Adjudication du contrat pour la fourniture et pose de revêtement bitumineux (grands travaux) ATTENDU : qu'à la suite d'une s...
• Documents
Procès-verbal du 27 mai
...dre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant l’item suivant : 8.11 Adjudication du contrat pour la fourniture et l’installation d’une benne de paysagiste. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION...
• Documents
Procès-verbal du 10 juin
...,55 $ couvrant la période du 17 mai 2024 au 30 mai 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14093 Adjudication du contrat pour la fourniture d’un chargeur sur roues de catégorie 3.0 verges cubes, modèle 2024 ATTENDU : qu'à la suit...
• Documents
Avis d'appel d'intérêt - 5 juillet
...el d’intérêt afin de trouver des fournisseurs pour un éventuel appel d’offres ou une demande de prix en vue d’attribuer un contrat. Les documents de l’avis peu vent être obtenus auprès de madame Louise Côté, chef Division –...
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...la période du 1er juin 2024 au 13 juin 2024 . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14107 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de thiosulfate de calcium pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la s...
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...1 $ couvrant la période du 12 mai au 1 er juin 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13539 Adjudication du contrat pour la fourniture, la livraison et l’installation d’un tableau de pointage pour le terrain de balle ATTENDU...
• Documents
Prolongement des réseaux en milieu bâti
...3 e étape (réalisation des travaux) a) Appel d’offres; b) Si le coût de la soumission conforme respecte les estimés le contrat est accordé après la procédure de règlement d’emprunt; c) Si le coût est supérieur aux estimés, un avis éc...
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...$ couvrant la période du 14 avril 2023 au 27 avril 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13475 Adjudication du contrat pour la réfection de la toiture du bâtiment Tennis Beauce ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitati...
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...couvrant la période du 4 mars 2022 au 17 mars 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12817 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers terrains et emprises municipales pour le Service...
• Documents
Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...ms dans les municipalités (chapitre E -2.2). Un membre ne doit pas avoir sciemment un intérêt direct ou indirect dans un contrat avec la municipalité ou un organisme visé à l’article 3. Un membre est réputé ne pas avoir un tel inté...
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...r le territoire de la Ville de Saint -Georges peut être effectué par cette corporation ou être accordé à contrat le tout suivant décision du Conseil adoptée conformément à la Loi. 6. DIVISIO N EN ZONE Pour...
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...tible de compromettre l’impartialité et l’objectivité du proce ss us de d em andes de soumissions et de la gestion du contrat qui en découle; - des mesu res vi sant à encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...couvrant la période du 2 septembre 2022 au 15 septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13078 Adjudication du contrat pour la fourniture et l’installation d’une pompe submersible ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique,...
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...ant la période du 5 août 2022 au 1 er septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13049 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de polymère pour déshydratation des boues de l’usine d’épuration ATTENDU : q...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...ode d u 1 er juillet 2022 au 4 août 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -1302 5 Adjudication du contrat pour la rénovation du revêtement extérieur du bâtiment de service du parc des Boisés de l’Ouest ATTENDU :...
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...couvrant la période du 17 juin 2022 au 30 juin 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13003 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de croustilles ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de...
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...la période du 3 juin 2022 au 16 juin 2022. ADOP TÉE RÉSOLUTION N O 22 -12986 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de boissons gazeuses ATTEND U : qu'à la suite d'une soumission sur i...
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...65 364,54 $ couvrant la période du 13 mai 2022 au 2 juin 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12954 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager de l’édifice de l’hôtel de ville pour 2 ans ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission p...
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...7 $ couvrant la période du 31 mars au 13 avril 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13445 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de tourbe, de terre végétale et de travaux d’engazonnement ATTENDU : qu'à la...
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...$ couvrant la période du 15 avril 2022 au 28 avril 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12916 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur in...
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...275,92 $ couvrant la période du 1 er avril 2022 au 14 avril 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12880 Adjudication du contrat pour la fourniture d’une excavatrice hydraulique à rayon court, modèle 2022 ATTENDU : qu'à la suite d'une so...
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...n 7.32 Embauche de 5 préposés à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture 7.33 Adjudication du contrat pour le raccordement de résidences au réseau d’égout sanitaire dans le secteur 47e Rue Nord, 48e Rue Nord et 19e Av...
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...n et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11270, 1 re Avenue 5.11 Adjudication du contrat pour le remplacement de chaudière au centre culturel Marie-Fitzbach ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLU...
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...$ couvrant la période du 18 février 2022 au 3 mars 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12786 Adjudication du contrat pour la réfection de ponceaux 2022 – rang Ste-Évelyne et 2 e Avenue ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission pu...