102 résultats trouvés pour taxes

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Motel industriel

Les installations du motel industriel permettent à de nouvelles entreprises de bénéficier de locaux à des prix avantageux pour favoriser leur développement au cours des trois premières années de leur existence. Suite au démarrage de l’entreprise, le...

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Parc industriel du secteur Est

Les entreprises de ce parc en assurent le dynamisme et peuvent trouver plusieurs sous-traitants à quelques minutes de distance. Caractéristiques physiques Emplacement......

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Parc industriel du secteur Ouest

Les vingt entreprises qui y sont installées occupent présentement 100   % de la superficie. La Ville prévoit prolonger les services d’aqueduc et d’égout dans un proche avenir afin d’augmenter de 325   000   mètres carrés l......

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Parc industriel secteur Saint-Jean

Actuellement, trois entreprises y sont implantées. Caractéristiques physiques Emplacement Au cœur du noyau villageois du secteur Saint-Jean-de-la-Lande......

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Concernant l’octroi d’un crédit de taxes au développement industriel

RÈGLEMENT N o 84 3 -2022 Concernant l’octroi d’un crédit de taxes au développement industriel PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 843 -202 2 CONCERNANT L’OCTROI D ’UN CRÉDIT DE TAXES AU DÉVELOPPEMENT...

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Demande de réservation

Vous pouvez faire une demande de réservation en téléchargeant le formulaire ci-dessous. Puis, retournez le formulaire complété à la directrice générale adjointe, madame Karine Veilleux. Demande de réservation

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Carte des affectations secteur Est rural

Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion industrielle Expansion urbaine Expansion urbaine Bassin SartiganBassin Sartigan Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...6.23 Vente d’une lisière de terrain à Claudette Rodrigue et Michel Legault. 6.24 Vente d’un terrain dans le parc industriel du secteur ouest à BAG IMMO INC. 6.25 Vente d’une lisière de terrain à 9058-6645 Québec inc. ADOPTÉE...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...ce de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institutio...

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

...ervice de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et...

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre

...adopté un second projet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir la zone industrielle IB -325 située dans la 108 e Rue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l...

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Carte des affectations secteur Est urbain

...urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine forestière vs industriel BassinBassin SartiganSartigan 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de...

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Plan d'urbanisme

...TIONS " COMMERCES ET SERVICES" ...................................................................... 31 3.4 LA FONCTION INDUSTRIELLE ....................................................................................... 36 3.4.1 ORIENTATION...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...aines difficultés d’application en matière de distances séparatrices, de normes de lotissement et d’implantation en zone industrielle; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre For...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...dissement; f) eaux usées: eaux provenant d’un bâtiment résidentiel, d’un procédé ou d’un établissement industriel, manufacturier, commercial ou institutionnel, sauf les eaux pluviales, les eaux souterraines et les...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre

...4, du projet de règlement numéro 926-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 relativement au parc industriel ouest et aux potagers en cour avant, tiendra une assemblée publique de consultation le 15 octobre 2024 à co...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre

...925-2024 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations prévues dans le parc industriel ouest, tiendra une assemblée publique de consultation le 15 octobre 2024 à compter de 19 h 30, dans la salle du...

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Procès-verbal du 25 novembre 2024

...OLU unanimement QUE le Règlement numéro 926-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 relativement au parc industriel ouest et aux potagers en cour avant, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 92...