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467 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...ts monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Bea ulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. SIGNATURE DU LIVRE D ’OR DE LA VILLE PAR M. NICOLAS FOURNIER. MOT DE BIENV...
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Collecte des déchets solides - 24 avril
...e la semaine où s'effectue la collecte demeure la même. Cet avis ne concerne pas les bacs bleus. Pour plus d'informations, veuillez consulter votre calendrier des collectes de matières résiduelles 2024. Donné à Saint-Georges, ce 24...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE LOT 2 995 984 SITUÉ SUR LA 125 E RUE Au cours de cette...
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Avis d'entrée en vigueur - 20 mars
...évrier 2024, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 910-2024 concernant des ententes relatives à des travaux municipaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la...
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Avis concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux - 20 mars
...à l’intersection du rang Saint -Charles et de la limite municipal nord -est; de là, successivement, les lignes et démarcations suivantes : la limite municipale au nord -est, la ligne à haute tension, la 35 e Avenue, la 90 e Rue, le boulevard...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est o...
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Procès-verbal du 12 février 2024
..., trésorière et directrice du Service des finances et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : RÈGLEMENT NUMÉRO 907-2024...
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Procès-verbal du 23 octobre
...nts monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séan...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est o...
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Prolongement procédurier
Dépôt de la demande Analyse et avisdes Services techniques Transmission information aux citoyens Avis d’intention et complilation des résultats Transmission des résultats aux citoyens Si moins de 75 %:FERMETURE. Si plus de 75% - Procédure...
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Procès-verbal du 11 décembre
...compter de 19 h 15, au lieu ordinaire des séances. Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Ado...
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Procès-verbal du 11 décembre
...présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE...
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Procès-verbal du 27 novembre
...présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est o...
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Avis d'entrée en vigueur - 6 décembre
...onage numéro 150-2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 22 novembre...
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Calendrier des séances 2024 - 22 novembre
...née 2024 et le publier sur le territoire de la ville. QUE pour l'année 2024, les séances ordinaires se dérouleront aux dates suivantes : 22 janvier 12 février 26 février 11 mars 8 avril 25 mars 22 avril 13 mai 10...
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Prolongement des réseaux en milieu bâti
...e et de traitement des eaux usées demeure responsable de leur bon fonctionnement et de leur remplacement; • Les initiatives visant à améliorer le respect des normes de rejets d’eaux usées dans l’environnement ou la disponibilité d’une ea...