Recherches populaires
294 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Collecte des déchets solides - 26 avril
...sulter votre calendrier des collectes 2023. Donné à Saint-Georges, ce 26e jour d’avril 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 avril
...ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 5e jour d’avril 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de promulgation - 26 avril
...ment entrera en vigueur conformément à la Loi. Donné à Saint-Georges, ce 26e jour d’avril 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...sente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée . (Dépôt du projet de règlement). ME ISABELLE BEAULIEU Greffière PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Vi...
-
• Documents
Avis de promulgation - 19 avril
...ment entre en vigueur conformément à la Loi. Donné à Saint-Georges, ce 19e jour d’avril 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Dépôt du rapport financier et du rapport de l'auditeur pour l'exercice 2022 - 19 avril
...ce financier se terminant le 31 décembre 2022. Donné à Saint-Georges, ce 19 avril 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 avril
...2) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, Ce 5e jour d’avril 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 420, 40e Avenue Sud - 5 avril
...t avis, et ce, jusqu’au 24 avril 2023 à 16 h. Donné à Saint-Georges, ce 5e jour d’avril 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...nce de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT...
-
• Documents
Modification du calendrier des séances ordinaires pour 2023 - 22 mars
...QUE les séances du conseil débutent à 19 h 30. Donné à Saint-Georges, ce 22e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 29e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 29e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Aliénation de biens - 29 mars
...de la Loi sur les cités et villes. Donné à Ville de Saint-Georges, ce 29e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 29e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Redressement des limites territoriales de la Ville de Saint-Georges et de la Municipalité de la paroisse de Saint-Martin - 29 mars
...apparaissant à l’annexe A dudit décret. Donné à Saint-Georges, Ce 29e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 22e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 22e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Actualités
Finale des Jeux du Québec - été 2027 : la population georgienne unit ses forces pour l’obtention des Jeux
...gue & Filles Culture, tourisme, communautaire Sarah Rodrigue - Directrice générale de la CDCBE Martin Beaulieu - Directeur général du Carrefour jeunesse emploi Beauce-Sud Marie-Émilie Slater – Directrice du développement to...
![]()
-
• Pages
Archives et accès à l'information
...r l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels , soit : Me Isabelle Beaulieu Responsable de l’accès aux documents et à la protection des renseignements personnels 11700, boulevard La...
![]()
