259 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 14 novembre

...sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTENDU : la demande d’aide financière déposée par le Club Rendez-vous St- Georges pour la saison...

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Procès-verbal du 14 février

.... ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12736 Acceptation d’une entente de collaboration avec le ministre des Transports pour des travaux de réfection d’une conduite pluviale sur la route 173 et la 118 e Rue ATTENDU : que le mini...

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Procès-verbal du 28 novembre

...oumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée...

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Procès-verbal du 12 décembre

...Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 873-202...

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Procès-verbal du 13 mars

....26 Acceptation d’une convention d’aide financière (2022-2023) dans le cadre du Programme de Développement du loisir et du sport. 7.27 Adjudication du contrat pour la réfection des trottoirs – 10e Avenue, secteur est. ADOPTÉE PROCÈS-...

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Procès-verbal du 13 février

...é nord; - À l’intersection de la 107 e Rue et de la route 173, conditionnellement à l'autorisation du ministère des Transports; - Sur les accès est et ouest du barrage Sartigan. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13306 Demande de d...

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Procès-verbal du 23 janvier

...mément au plan déposé. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13258 Engagement de la Ville auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre du programme PSTA ATTENDU : que la corporation Transport A...

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Procès-verbal du 23 mai

...Vente à l’encan 2023 ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges tiendra une vente à l’encan le 3 juin 2023 au centre sportif Lacroix-Dutil; ATTENDU : la liste des biens déposée au conseil; ATTENDU : que ces biens ne sont plus affe...

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Procès-verbal du 27 mars

...onnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13385 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager des bureaux du centre sportif Lacroix-Dutil pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de...

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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville

...Loi sur les compétences municipales ; i) activité communautaire; j) protection de l’ environnement ; k) transport collectif; l) conservation d’immeuble d’intérêt patrimonial; m) réserve foncière. 4. ASSUJE...

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Procès-verbal du 24 avril

...de Ville de Saint- Georges. 8.24 Modification des prévisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordinaire...

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Procès-verbal du 8 mai

...476 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits alimentaires et non alimentaires pour le centre sportif Lacroix-Dutil et le centre de ski ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entrepris...

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Procès-verbal du 12 juin

...résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13554 Embauche d’une préposée à la maintenance pour le Complexe multisport pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d’embaucher une préposée à la maintenance po...

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Procès-verbal du 26 juin

...en ajoutant les items suivants : 4.12 Embauche d’une préposée à la maintenance pour le complexe multisport pour le Service des loisirs et de la culture . 4.13 Démission d’une brigadière pour le Service des ressources...

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Procès-verbal du 14 mars

...E RÉSOLUTION N O 22-12789 Acceptation d’un contrat d’entretien des ascenseurs de l’hôtel de ville et du centre sportif Lacroix-Dutil ATTENDU : que la compagnie Kone inc. nous propose un contrat d’entretien pour les cinq prochai...

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Procès-verbal du 17 juillet

...oumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 894-2023 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée...

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Procès-verbal du 28 février

...à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12766 Engagement de la Ville auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports du Québec dans le cadre du programme PADTC ATT...

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Règlement sur les permis et certificats

...d’éoliennes commerciales (site d’implantation, voie d’accès, poste de raccordement, etc.) et aux infrastructures de transport de l’énergie électrique produite par le parc éolien (réseau collecteur) ; Dans ce cas précis, la demande de cert...

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Procès-verbal du 11 avril

...trait de candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2025 ATTENDU : que la Ville avait avisé SportsQuébec de son intention de déposer sa candidature pour être l’hôtesse de la Finale des Jeux du Québec, aux termes...

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Procès-verbal du 11 septembre

...Roy, ing., directeur des Services techniques à signer tout document ou entente à cet effet avec la ministre des Transports et de la Mobilité durable. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13638 Demande d’aide financière dan...