Recherches populaires
259 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14181 Adjudication du contrat pour la cueillette et le transport des matières résiduelles du territoire de Saint-Georges ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...de Saint-Georges a pris connaissance des modalités d’application du Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) et s’engage à les respecter; ATTENDU : que seuls les travaux réalisés...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...a lieu de remplacer les 2 fontaines d’eau au terrain de soccer synthétique et celle dans le parc face au centre sportif Lacroix -Dutil; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture a fait une demande de pri...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...avec M. Samuel Poulin, député de Beauce-Sud pour un suivi du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) et sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés...
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Plan d'urbanisme
...IFS ET MOYENS DE MISE EN OEUVRE ............................................................................. 51 3.8. TRANSPORT ET CIRCULATION ...................................................................................... 55 3.8.1 ORIEN...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...de l’îlot à la 120 e Rue , la 127 e Rue ou la 35 e Avenue ; • Les accès ont été autorisés par le ministère des Transports du Québec. 2. Abrogé 3. Les aires de stationnement devront communiquer de faço n pratique et...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...services professionnels pour la conception des plans et devis pour le réaménagement du terrain de baseball au centre sportif Lacroix-Dutil ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à procéder par appel d’o...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...umis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 933-2024 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée...
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...ification de 12,15 $ le mètre cube minimum 177 $ annuellement pour le traitement des déchets solides enlevés et transportés par la Ville pour les usages commercial, industriel, fermes et maisons de ret raite. À ce montant s’ajoute une s...
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Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski
RÈGLEMENT N o 933 -202 4 Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix - Dutil et du centre de ski PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 933 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI CAT...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...ur d’une succession. h) Service de photocopies (taxes incluses) : 01 à 100 : 0,25 $ la copie 101 et plus : 0,10 $ la copie Impression couleur : 0,75 $ la copie 2.3 Tout autre document non énuméré:...
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Sollicitation dans les rues
...ute 173 et de la 90 e Rue et de la Route 173, l’autorisation de la Ville est conditionnelle à celle du ministère des Transports; • La Ville informera tous les organismes ayant déposé une demande du résultat du tirage au sort déterminant les...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...térêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentielle Conservation Transport Limite du périmètre urbain Cadastre Zone tampon Hydrographie surfacique Cours d'eau et lac 0 - 2 ans 2 - 20 ans...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...la fourniture et l’implantation d’une solution hébergée application multi-plateformes pour la gestion d’un service de transport à la demande (Taxibus) ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions s...
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Procès-verbal du 2 octobre
...projets (Règlement numéro 802 -2021) et à même la subvention du Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU). ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...r suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13907 Versement d’une aide financière au transport collectif par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec ATTENDU : que le Conseil du tré...
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Procès-verbal du 10 octobre
...ATTENDU : qu'il existe au centre de ski Saint -Georges une boutique de location et de vente d'équipements sportifs; ATTENDU : qu'il y a lieu de ren ouveler le bail relatif à l'exploitation et la gestion de cet...
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Procès-verbal du 13 novembre
...idature pour la Finale des jeux du Québec - Été 2027 et qu’ une lettre d’intention a d’ailleurs été transmise à SportsQuébec à cet effet ; ATTENDU : qu’ un dépôt de candidature se fait e n plusieurs étapes et qu’il y a...
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Procès-verbal du 23 octobre
...re à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2027 ATTENDU : que la Ville souhaite signifier à SportsQuébec, son intérêt pour le processus de candidatu re de la Finale des Jeux du Québec, été 2027; ATTENDU...
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Procès-verbal du 27 novembre
...que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 5.20 Nomination d’un coordonnateur – plateaux sportifs pour le Service des loisirs et de la culture. 5.21 Nomination d’un coordonnateur – Ski et jeunesse pour le Se...
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Procès-verbal du 11 décembre
..., notamment l’espace Carpe Diem et le complexe aquatique; ATTENDU : le nombre grandissant d’activités et d’évènements sportifs, de loisirs, culturels et communautaires; ATTENDU : que le Service, en matière de loisirs et culture, est en...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTENDU : la demande d’aide financière déposée par le Club Rendez-vous St- Georges pour la saison...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...OPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13878 Nomination d'un représentant de la Ville sur le comité des admissions du Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU : qu'à titre d'organisme mandataire, la Ville doit nommer un représentant su...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...Appui au Pavillon du cœur Beauce-Etchemin dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air ATTENDU : la demande d’appui du Pavillon du cœur Beauce-Etchemin qui déposera une demande dans...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...e zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 917 -...