Recherches populaires
223 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE. RÈGLEMENT NUMÉRO 848-2022 Au cours de cette...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30....
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h...
-
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. À la demande du maire, tous les membres du conse...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 275, 15 E R...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : PROJET DE RÈGLEMENT 865-2022 Au cours de...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 19 octobre
...ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 19e jour d’octobre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...e aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 19e jour d’octobre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 11165, 2e Avenue - 15 février
...lors de la séance du 13 mars prochain ou encore en transmettant ses commentaires par écrit à l’adresse suivante : greffe@saint-georges.ca à compter du jour de la publication du présent avis, et ce, jusqu’au 13 mars 2023 à 16 h. Donn...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février
...e aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 8e jour de février 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire...
-
• Documents
Registre des personnes habiles à voter - 15 février
...r. 6. Le résultat de la procédure d'enregistrement sera annoncé à 19 h, le 3 mars 202 3 au Service du greffe de l'hôtel de ville au 11700, boulevard Lacroix à Saint -Georges. 7. Ce règlement peut être consulté au...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin
...e aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 21e jour de juin 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 2250, 90e Rue - 10 mai
...lors de la séance du 12 juin prochain ou encore en transmettant ses commentaires par écrit à l’adresse suivante : greffe@saint-georges.ca à compter du jour de la publication du présent avis, et ce, jusqu’au 12 juin 2023 à 16 h. Donn...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 février
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 22e jour de février 2023. Me Isabelle Beaulieu, notair...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 17 mai
...ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 1...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 17 mai
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 17e jour de mai 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...ieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. PRÉCISIONS SUR LE DOSSIER DE DÉSINCARCÉRATION. M. Claude Poulin, direct...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin
...e aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 21e jour de juin 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 21 juin
...ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 2...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 21 juin
...ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 2...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin
...e aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 21e jour de juin 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire...