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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 895-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville d...
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 890-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
Règlement n° 737- 2019 PIIA – Pour les projets d’ensemble Page 1 Modifié par le Règlement n° 785-2020 Entrée en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 737 -2019...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...al et greffe. MOT DE BIENVENUE D E LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 925 -2024 Au cours de cette assemblée, l a président e d'assemblée a expliqué le projet de Règlement num...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...006 r.223-2007 r.238-2007 r.403-2011 r.652-2017 r.688-2017 r.804-2021 r.861-2022 24-03-2006 25-01-2007 23-05-2007 09-10-2007 10-05-2011 07-03-2017 21-02-2018 14-09-2021 11-10-2022 Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante...
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Carte des affectations secteur Est rural
...re _________________________________________________ Greffier r. 423-2011 r. 429-2011 r. 465-2012 r. 497-2013 r. 557-2015 r. 576-2015 r. 724-2018 r. 750-2019 r. 804-2021 13-09-2011 11-10-2011 15-08-2012...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
Saint-Georges, le 9 décembre 2024 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseill...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...ral et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 38. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14336 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Georges. r.744-2019 r.753-2019 r.755-2019 r.780-2020 r.782-2020 13-08-2019 11-02-2020 27-11-2019 16-09-2020 16-09-2020
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Procès-verbal du 12 février 2024
...du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : RÈGLEMENT NUMÉRO 907-2024 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 907-2024 amen...
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Adoption des prévisions budgétaires 2025 et du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2025-2026-2027 - 27 novembre
...era lors d'une séance extraordinaire qui se tiendra à l'hôtel de ville le lundi 16 décembre 2024 à compter de 19 h 15, les prévisions budgétaires 2025 ainsi que le programme triennal d'immobilisations pour les années 2025 – 2026...
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Demande de dérogation mineure pour le 11780, 10e Avenue - 18 décembre
...isme: QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 20 janvier 2025, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation min...
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Plan d'urbanisme
.................... 8 2. GRANDS CONSTATS ET ORIENTATIONS DE LA VILLE ....................................................... 9 3. ORIENTATIONS, OBJECTIFS, MOYENS DE MISE EN ŒUVRE ET AFFECTATIONS ............... 11 3.1 FONCTION AGRICOLE – AGROFORE...
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Demande d'autorisation de démolition du 11235 1re Avenue - 13 février 2025
...GEORGES A V I S P U B L I C Demande d’autorisation de démolition du 11235, 1re avenue en vertu du Règlement 895-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 3.6 du R...
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Demande d'autorisation de démolition du 11225 1re Avenue - 13 février 2025
...GEORGES A V I S P U B L I C Demande d’autorisation de démolition du 11225, 1re avenue en vertu du Règlement 895-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 3.6 du R...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...gue, assistante -greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 91 5-2024 Au cours de cette assemblée, l e président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement nu...
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Procès-verbal du 20 janvier 2025
...une marge de recul avant sur la 118 e Rue à au moins 3,5 m au lieu d’une marge de recul avant à 3,98 m telle qu’existante et bénéficiant d’un droit acquis. Il a invité les personn es présentes à s'exprimer....
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-13820 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14068 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...R M. NICOLAS FOURNIER. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 913 -2024 Au cours de cette assemblée, le prési dent d'assemblée a expliqué le projet de Règlement num...
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Procès-verbal du 10 février 2025
...iat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 937 -2025 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement nu...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à jour: 29 février 2024 Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Geo...
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Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 4 septembre
...MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lundi 9 septembre 2024 jusqu’au vendredi 18 octobre 2024 inclusivement. Il s’agit d’une vaste opération qui consiste à faire...