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237 résultats trouvés pour taxes
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...s % D U SU DE T U O R , Route du Sud Principale voie de circulation Artère principale !! Artère principale projetée Artère collectrice Artère collectrice projetée 0 500 1 000 1 500 2 000 250 Mètres ³ 1:20 000 Amendements...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...E : RÈGLEMENT NUMÉRO 925 -2024 Au cours de cette assemblée, l a président e d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 925 -2024 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163 -2005 afin de modifier les...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre
...AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 926 -2024 adopté le 28 octobre 2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participations à un référendum - 6 novembre
...AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 927 -2024 adopté le 28 octobre 2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...rbal de la séance ordinaire du 15 octobre 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 24-14250 Adoption du second projet de Règlement numéro 926-2024...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...ale (PIIA) qui reconduirait la plupart de ces critères d’évaluation ; ATTENDU : que ce conseil a adopté le projet de règlement le 10 mars 2 008; ATTENDU : que le conseil a tenu une période de consultation du 10 ma...
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Ville de Saint-Georges autorise des travaux de construction de 9,2 M$ en juin
Parmi ceux-ci, l’un des plus importants projets est le réaménagement intérieur des bureaux de la SAAQ à l’intérieur du centre commercial Place Centre-Ville, situé sur la 1re Avenue. Ces travaux nécessiteront un investissement de 470 000 $. For...
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Ville de Saint-Georges autorise des travaux de construction pour 36,7 M$ en octobre
Le plus important projet est l’agrandissement de l’espace bureau à l’usine de Manac située sur la 107 e Rue. La construction du bâtiment de 8 étages nécessitera un investissement de 22,1 M$. Ainsi, après les 10 premiers mois de l’année, le Ser...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...TATION PUBLIQUE : RÈGLEMENT NUMÉRO 923-2024 Au cours de cette assemblée, la présidente d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 923-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure une propriété située...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
16E AVENUE PROJETÉE Expansion urbaine Expansion urbaine Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité Résidentielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidie...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...erbal de la séance ordinaire du 8 avril 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENT : RÉSOLUTION N O 24-14002 Adoption du second projet de Règlement numéro 914-2024 ATTE...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...u de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pendant l’exécution du projet de mise à niveau de l’usine d’épuration; ATTENDU : que les directives de changement sont recommandées par le cons...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...E : RÈGLEMENT NUMÉRO 91 5-2024 Au cours de cette assemblée, l e président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 915 -2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin de modifier...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...été donné lors de la séance de ce conseil tenue le 13 mai 2024 ; ATTENDU : que suite à la présentation du projet de règlement le 13 mai 2024, une précision a été apportée à l’article 1.4, soit la signification de DBO5C;...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 917 -2024 adopté le 27 mai 2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 915 -2024 adopté le 27 mai 2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 juin
...UMÉRO 921-2024 LUNDI 25 JUIN 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 921-2024 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150- 2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AV...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...tels que présentés par M. le Maire soient publiés sur le site web de la Ville dans les meilleurs délais. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENT : RÉSOLUTION N O 24-14072 Adoption du second projet de Règlement numéro 915-2024 ATTE...
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Avis d'appel d'intérêt - 5 juillet
...D'APPEL D’INTÉRÊT La Ville de Saint -Georges demande aux personnes intéressées à manifester leur intérêt pour le projet suivant : OPÉRATION D’UNE FOURRIÈRE ET GESTION ANIMALIÈRE Le présent avis ne constitue pas un appel d’...
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Carte des affectations secteur Est rural
...dière-Kennebec % , Côté jardins, côté cours % , Les Sommets % , Route du Sud Artère principale ! ! Artère principale projetée Artère collectrice Artère collectrice projetée Tracé de l'autoroute projetée (site approximatif) 0 500 1 000 1 500...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...E : RÈGLEMENT NUMÉRO 921 -2024 Au cours de cette assemblée, l a président e d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 921 -2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser des...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 août
...AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 921 -2024 adopté le 15 juillet 2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 7 aout
...UMÉRO 923-2024 LUNDI 19 AOÛT 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 923-2024 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150- 2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AV...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...cès-verbal de la séance ordinaire du 25 juin 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 24-14129 Adoption du second projet de Règlement numéro 921-2024 ATT...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 septembre
...RO 898-2023 MARDI 10 OCTOBRE 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 898-2023 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES...
