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70 résultats trouvés pour taxes
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Règlement de zonage
...................................................................... - 11 - 2.2.3.6. Classe Industrie 6 : à contraintes lourdes (I-6) ........................................................................... - 12 - 2.2.3.7. Classe Industrie...
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Procès-verbal du 14 février
...emption des taxes foncières par l’organisme La Croisée des chemins B ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice des Ressources humaines et des Services juridiques, dans lequel elle recommande que la Ville ne s'oppose...
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Procès-verbal du 11 octobre
...lations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à l’embauche d’une...
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Procès-verbal du 17 juillet
...osée à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à l’embauche de Mme...
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Procès-verbal du 23 janvier
...emption des taxes foncières par l’organisme Havre L’Éclaircie inc. ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des Ressources humaines et des Services juridiques, dans lequel elle recommande que la Ville...
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Procès-verbal du 26 juin
...trois mois de la chef de Division – Approvisionnement; ATTENDU : la recommandation de Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques; IL EST PROPOSÉ par madame la c...
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Procès-verbal du 12 juin
...e complexe multisport pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à l’embauche de Mme...
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Procès-verbal du 23 mai
...taxes foncières par l’organisme Association des TCC des deux rives ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques dans lequel elle recommande que la Ville n...
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Procès-verbal du 8 mai
...ilippe Thibodeau au poste de chef de Division – Sécurité incendie; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à la nomination de...
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Procès-verbal du 24 avril
...osés à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à ces embauches;...
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Procès-verbal du 27 mars
...d’embaucher une horticultrice pour le Service des travaux publics; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à l’embauche de Mme...
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Procès-verbal du 27 février
...oisirs et de la culture à titre de commis à la bibliothèque. ; ATTENDU : le rapport préparé par Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources hum aines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à l’embauch...
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Procès-verbal du 24 octobre
...air par intérim, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à ces embauches;...
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Procès-verbal du 13 février
...: la recommandation de Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division – RH, dotation et santé-sécurité et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Ressources humaines et des Services juridiques; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère...
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Procès-verbal du 13 mars
...des loisirs et de la culture à titre de commis à la bibliothèque.; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à l’embauche de Mme...
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Procès-verbal du 12 décembre
...déric Veilleux, directeur associé des Travaux publics, de M. Claude Poulin, directeur général ainsi que de Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques; IL EST PROPOSÉ par madame la conseil...
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Procès-verbal du 28 novembre
...r du Service des travaux publics, M. Frédéric Veilleux, directeur associé du Service des travaux publics, et Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques sur le comité de sélection pour pourvoir l...
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...agrandissement permis pour les usages déroga toires protégés par droits acquis. 5° Le remisage de machinerie lourde, de camion réfrigéré, de véhicule de déneigement ou tout autre véhicule bruyant ou susceptible, de par la nature...
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Procès-verbal du 14 novembre
...air par intérim, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à ces embauches;...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...e de préposés aux remontées mécaniques pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à ces embauches;...