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70 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...pprentis mécaniciens pour le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à ces embauches;...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...culture à titre de commis au restaurant pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à ces embauches;...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...seur – Ski et plein air pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques et du comité de sélection à l’effet de pro...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...ommerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expa...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...s Commerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion u...
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Carte des affectations secteur Est rural
...s Commerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion u...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...Commerce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevés Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expa...
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Plan d'urbanisme
...physiquement) des usages incompatibles (résidentiels, institutionnels, …) ; • Autoriser l'implantation d'industries lourdes dans un seul secteur situé à l'extrémité du parc industriel ouest tout en n'autorisant la construction d'une telle ac...
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Procès-verbal du 25 septembre
...lexe multisport pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : le rapport préparé par Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à l’embauche...
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Procès-verbal du 21 août
...caniciens pou r le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’effet de procéder à ces embauc...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...un camion, un autobus, une remorque, une maison mobile, une roulotte, une tente -roulotte ou un véhicule lourd, sauf pour effectuer un travail ou une livra ison. 54. ST AT IONNE MENT – CAMION – MATIÈRE DANGEREUSE...
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Procès-verbal du 13 juin
...lations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques à l’effet de procéder à l’embauche de pers...
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Procès-verbal du 28 février
...our l’ensemble des municipalités; ATTENDU : que le milieu municipal est unanime : il est primordial d’alléger les lourdeurs administratives, souvent incohérentes avec les réalités d’aujourd’hui, et de bonifier de façon durable les programm...
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Procès-verbal du 14 mars
...ager; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air et de M e Magalie Plourde, directrice des Ressources humaines et des Services juridiques à l'effet d'accepter cette démission; IL EST PRO...
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Procès-verbal du 28 mars
...ATTENDU : la recommandation de M. Sylvain Veilleux, directeur du Service de sécurité incendie et de M e Magalie Plourde, directrice des Ressources humaines et des Services juridiques à l'effet d'accepter cette démission; IL EST P...
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Procès-verbal du 11 avril
...ables. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12850 Acceptation du répertoire des taux de location de machineries lourdes pour une période de 12 mois ATTENDU : qu’à la suite d’une soumission sur invitation auprès de 14 entreprises, l...
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Procès-verbal du 25 avril
...s 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12884 Acceptation du répertoire des taux de location de machineries lourdes pour une période de 12 mois ATTENDU : qu’à la suite d’une soumission sur invitation auprès de 14 entreprises, l...
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Procès-verbal du 9 mai
...lations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques à l’effet de procéder à l’embauche de Mme...
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Procès-verbal du 27 juin
...xes foncières par l’organisme Com ptoir Régional de Beauce inc. ATTENDU : le rapport préparé par Me Magalie Plourde, dir ectrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques dans lequel elle recommande...
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Procès-verbal du 17 janvier
...u Service des loisirs et de la culture, Mme Isabelle Gagnon, chef de Division – Loisirs et plein air et M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques sur le comité de sélection pour le poste de...
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Procès-verbal du 11 juillet
...ATTENDU : la recommandation de M. Sylvain Veilleux, directeur du Service de sécurité incendie et de M e Magalie Plourde, directrice des Ressources humaines et des Services juridiques à l'effet d'accepter cette démission; IL EST P...
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Procès-verbal du 15 août
...es, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture , ainsi que de Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques , à l’effet de procéder à l’emb...
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Procès-verbal du 12 septembre
...rcs et plein air, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques à l’effet de procéder à l’embauche de deux...
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Procès-verbal du 26 septembre
...ntants de la Ville pour négocier le renouvellement de cette convention; ATTENDU : la recommandation de Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques; IL EST PROPOSÉ par monsieur le consei...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...asphaltées en privilégiant les terre -pleins végétalisés aux lignes hachurées sur l’asphalte. Éviter le surdimensionneme nt des cases et des allées de circulation. 7 Sécuriser les déplacements par des aménagements pa...