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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
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Concernant la prévention des incendies
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Procès-verbal du 11 avril
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
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Procès-verbal du 12 juin
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...« Endroit public » : Tout chemin, rue, ruelle, voie publique, allée, passage, trottoir, escalier, jardin, parc, parc -école, parc canin, aire de repos, carré, aréna, centre communautaire, terrain de tennis, terrain de je...
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Procès-verbal du 13 juin
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Règlement sur les permis et certificats
...mis ou certificat n’est émis à moins que : 1° Le tarif exigible n’ait été payé ; 2° Les terrains requis pour fins de parcs, terrain de jeux ou espace naturel n’aient été cédés à la ville, ou que la somme équivalente telle que définie aux...
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Règlement sur les conditions d’émission des permis
......................... ................................ ...................... 4 2.2.4. CESSION DE TERRAIN POUR FINS DE PARC, DE TERRAIN DE JEUX OU D’ESPACE NATUREL .................. 4 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS FINALES .....................
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...ux, corniches, marquises, balcons, galeries, balustrades, perrons, v olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – D...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...té des bâtiments résidentiels avoisinants. 8° Pour l es aires de stationnement de grandes superficies, sécuriser les parcours automobiles par des aménagements paysagers (ilots aux extrémités de chaque rangée de cases, le long de l’allée...
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Procès-verbal du 27 juin
...U unanimement QUE ce conseil rejette la soumission déposée pour la fourniture d’une conduite pluviale parce qu’elle dépasse les budgets prévus. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -12988 Acceptation des états...
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Procès-verbal du 11 juillet
...présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13008 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à Gestion A.D. Roy inc. ATTENDU : la demande de Gestion A.D. Roy inc. d’acquérir un terrain situ...
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Procès-verbal du 15 août
.... 7.20 Rejet de la soumission pour la fourniture et pose de revê tement bitumineux de la patinoire du parc Pomerleau. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA UX : RÉSOLUTION N O 22 -13017 Séance ordinaire du 11...
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Procès-verbal du 12 septembre
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Procès-verbal du 26 septembre
...our le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie P...
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Procès-verbal du 14 mars
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février
...la 22e Avenue, entre la 151e Rue et la 157e Rue ; • d’autoriser des habitations unifamiliales jumelées et des parcs, en plus des unifamiliales isolées déjà permises, dans les futures rues à l’est de la 22e Avenue,...
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Procès-verbal du 13 mars
...résolution au ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, à la présidente-directrice générale de Recyc-Québec, à l’Association des organismes municipaux de gestion des mati...