Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...e pourcentage défini dans le document d’appel d’offres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13394 Mandat à Maheux Mercier pour l’entretien des œuvres d’art 2023 ATTENDU : l’offre de service déposée par l'entreprise Maheux Mercier pou...
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier
...le premier projet du Règlement numéro 908-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir une zone commerciale dans la 127e Rue près du parc Rodrigue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
...mendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure une propriété située dans la 15e Rue dans la zone commerciale adjacente, tiendra une assemblée publique de consultation le 12 février 2024 à compter de 19 h 30 dans la sa...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
...projet de règlement numéro 908-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir une zone commerciale dans la 127e Rue près du parc Rodrigue, tiendra une assemblée publique de consultation le 12 févri...
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...le du restaurant pour le Service des loisirs et de la culture, et ce, à compter du 16 décembre 2023 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13813...
• Documents
Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...de l’immeuble Veuillez indiquer à quelle(s) fin(s) est utilisé l’immeuble assujetti. Résidentiel ☐ Commercial ☐ Mixte ☐ Industriel ☐ Autre : 1.3 Occupation de l’immeuble Veuillez indiquer qui...
• Documents
Stationnement au centre-ville
9h00 à 21h00 7 jours 9h00 à 17h00 7 jours 9h00 à 17h00 Lundi au Vendredi 9h00 à 17h00 Lundi au Mercredi 9h00 à 21h00 Jeudi au Vendredi NOTE: Les stationnements de 15 min et 30 min s'appliquent en tout temps. 18e Rue...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...forte densité dans le prolongement de la 150e Rue entre la 22e Avenue et la 25e Avenue et une aire d’affectation commerciale à l’intersection sud de la 150e Rue et de la 25e Avenue projetée. Que ce règlement est disponible pour cons...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...conservés. Par exemple, les transformations du rez -de -chaussée de certains bâtiments en vitrines commerciales peuvent être conservées en s’assurant de leur intégration au bâtiment par le choix des couleurs et...
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...le premier projet du Règlement numéro 857-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone commerciale CD-514 située dans la 161 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la co...
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...pliqué le projet de Règlement numéro 857-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150- 2005 afin d’agrandir la zone commerciale CD-514 située dans la 161 e Rue. Elle a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organism...
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...te à l’intégrité architecturale du bâtiment ; • Dans le cas où la transformation implique l’ajout d’un local commercial dans une résidence, les ouvertur es du local commercial doivent s’harmoniser avec celles du reste du bât...
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...tien Paquet à titre de pompier au Service de la sécurité incendie, et ce, à compter du 17 juin 2022 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13012...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...le Règlement nu méro 857 -2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir la zone commerciale CD -514 située dans la 161 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement num...
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...intenance au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...taurant au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...
• Documents
Peintures murales
...conservés. Par exemple, les transformations du rez -de -chaussée de certains bâtiments en vitrines commerciales peuvent être conservées en s’assurant de leur intégration au bâtiment par le choix des couleurs et...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...sur l’ensemble du terrain; 5° Privilégier la construction de grands balcons. 3.2. PROJET D ’ENSEMBLE COMMERCIAL 3.2.1. OBJECTIFS ❖ Permettre la création de projets d’ensemble commerciaux regroupant plusieurs...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...eu r 3. Sécuriser les déplacements à l’intérieur des stationnements 4. Augmenter la végétation dans les secteurs commerciaux 3.2. CRITÈRES D ’ÉVALUATION 1 Les aires de stationnement doivent être entourées de végétation et de...
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...ifamiliale jumelée ou en rangée, d’une habitation multifamiliale de quatre (4) logements et moins, d’un établissement commercial, d’un établissement d’affaires, d’un établissement industriel ou d’une combinaison de ces habitations ou établiss...
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...iqué le projet de Règlement numéro 849-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150- 2005 afin de remplacer la zone commerciale CD-319 située le long de la route 204 par une zone résidentielle de forte densité Il a invité les personnes présen...
• Documents
Règlement de construction
...u deuxième étage d’une habitation bifamiliale ou tri familiale isolée ou au deuxième étage d’un bâtiment commercial doit être pourvu de deux (2) portes d’issue. Pour l’application du présent article, une porte donnan...
• Documents
Règlement de zonage
...12 : douze à trente chambres (H-12) ............................................................. - 3 - 2.2.2 GROUPE COMMERCE ET SERVICE ......................................................................................................... -...
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...gravier compacté. « BÂTIMENT » : Construction pouvant être occupée à des fins d'habitation, de réunion, de commerce, d'industrie, d'institution ou d'entreposage, même accessoirement ou temporairement. « BNQ » : Bureau...
• Documents
Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...e dérogation au présent articl e peut être accordée au propriét aire riverai n situé en zo ne i ndustrielle ou commerciale qui justifie sa demande . 7.9 En aucun cas la Ville ne pourra être tenu responsable des dommages ca usés...