Recherches populaires
171 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...de modification ou d’occupation d’un bâtiment occupé par un usage dérogatoire doit contenir, notamment, l es informations suivantes lorsqu’elles sont nécessaires à l’étude de la conformité de la demande : 1° Nature de l...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...année sur une période maximale de cinq ans. QUE la Ville s'engage à fournir à l'UMQ, dans les délais fixés, les informations nécessaires à l'appel d'offres. QUE la Ville s'engage à respecter les termes et conditions dudit co...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...tistes et Artisans de Beauce, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur l ’inauguration d ’un bureau d ’information tourist ique par Destination Beauce et par madame la conseillère M anon Bougie sur le Comité a...
-
• Documents
Peintures murales
...Étude de la demande Le comité consultatif d’urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l’étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et des critères d...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...e la demande Le comité consultatif d’urban isme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l’étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et des critères d’évalu...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...la demande Le comité consultatif d’urbanisme analyse la demande et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l’étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et critère...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...de de la demande Le comité cons ultatif d’urbanisme analyse la demande et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l’étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et crit...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...demande par le CCU Le comité consultatif d'u rbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l'étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et des cr...
-
• Rubriques
Consulter le rôle d’évaluation
...ez utiliser l’un des services en ligne ci-dessous : Rôle d'évaluation public Le rôle d’évaluation public procure l’information publique sur les taxes foncières d’une propriété. ○ Gratuit ○ Limité à 10 con...
-
• Rubriques
Fichier témoin
...okie) s’inscrit sur votre disque dur si l’utilisation des « cookies » est activée sur le fureteur que vous utilisez. L’information transmise automatiquement entre ordinateurs ne permet pas de vous identifier. Le fichier témoin de connexio...
-
• Actualités
Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...iel ou par texto, chaque avis reçu contiendra une façon simple pour se désabonner au besoin. Un seul site web, toute l’information La centralisation des données est une nouveauté appréciée par les gestionnaires des stations. Peu importe q...
![]()
-
• Rubriques
Ventes d’immeubles pour défaut de paiement de taxes
...’en informer la Ville (en faisant clairement la preuve de votre paiement) pour que le processus puisse être interrompu. Information supplémentaire Si vous désirez obtenir des informations sur les dimensions d’un immeuble ou sur les usages q...
-
• Rubriques
Formulaires
Demande de permis / information Commerce : Commerce associé à l'habitation - ouverture Commerce associé à l'habitation - fermeture Commerce - ouverture Commerce - fermeture Dema...
![]()
-
• Pages
Programme PerLE
...er une liste personnalisée des permis exigés tant au provincial, au fédéral qu’au municipal. Ils peuvent de plus obtenir des informations sur les coûts et la réglementation ainsi que des liens vers des sites qui pourront leur apporter des compléments...
![]()
-
• Rubriques
Sondages et consultations publiques
...hysique, nous permettent d’améliorer les services que nous vous offrons dans le but d’améliorer votre qualité de vie. L’information recueillie peut varier selon les besoins et les circonstances. Aucun renseignement personnel n’est recueilli à mo...
-
• Rubriques
Politique de confidentialité
...p;Il est donc important que vous soyez informé que le site Web de la Ville de Saint-Georges n’est pas un outil de collecte d’informations personnelles. Dès que vous accédez à notre site, un fichier témoin de connexion (cookie) est inscrit sur vo...
-
• Pages
In-demand jobs in Saint-Georges
...Professionals/Managers: Engineers, accountants, marketing managers, purchasing managers, human resources managers. Information Technology: Programmers, analysis, computer technicians/operators, project managers. Administrative Personn...
![]()
-
• Pages
Licences pour chiens et chats et médailles
Pour toute information ou requête concernant la garde, le contrôle ou le bien-être des animaux , écrivez à : info@passeportanimal.com ou téléphonez au : 418 774-4444. Médailles Ville de Saint-Georges assure...
![]()
-
• Rubriques
Service de l'urbanisme
...ion ou modification d'un puits, d’une fosse septique ou d’un champ d’épuration; Travaux permis près des cours d’eau; Information générale sur le zonage agricole; Normes d’installation des garages de toile; Règles encadrant les ventes...
![]()
-
• Rubriques
Phragmite exotique
...e la terre provenant des opérations d’éradication. Ne pas composter aucune des parties de la plante. Pour plus d’informations, consultez : environnement.gouv.qc.ca - Le roseau commun
![]()
-
• Rubriques
Renouée du Japon
...e la terre provenant des opérations d’éradication. Ne pas composter aucune des parties de la plante. Pour plus d’informations, consultez : environnement.gouv.qc.ca - La renouée du Japon
![]()
-
• Rubriques
Berce de Caucase
...e la terre provenant des opérations d’éradication. Ne pas composter aucune des parties de la plante. Pour plus d’informations, consultez : quebec.ca - Reconnaître et éliminer la berce du Caucase environnement.gouv.qc.ca...
![]()
-
• Rubriques
Réservation | Annulation
...votre inscription avec un code de validation . Rendez-vous sur le site reservation.taxibus-vsg.ca . Remplissez les informations de connexion : ○ Adresse courriel, ○ Code de validation reçu. Cochez la...
-
• Rubriques
Qui peut utiliser Taxibus?
...an de la ville sur lequel figurent toutes les bornes de Taxibus. Utilisez ce plan pour planifier vos déplacements. Informations Téléphone : 418 221-0066 Note : Le bureau de Taxibus est ouvert du lundi au vendredi d...
-
• Pages
Politiques municipales
...Nous vous invitons à les consulter minutieusement et, au besoin, à les imprimer. Nous demeurons disponibles pour compléter l’information, le cas échéant ; 418 228-5555 , poste 2210.
![]()
