Recherches populaires
171 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...particulièrement en ce qui concerne l’obligation de stérilisation des chats. Mme Loubier demande davantage d’informations sur l’appel d’intérêt et l’appel d’offres sur le contrôle animalier. Elle demande s’il est possi...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...de la demande Le comi té consultatif d’urbanisme analyse la demande et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l’étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et crit...
-
• Documents
Prolongement procédurier
Dépôt de la demande Analyse et avisdes Services techniques Transmission information aux citoyens Avis d’intention et complilation des résultats Transmission des résultats aux citoyens Si moins de 75 %:FERMETURE. Si plus de 75% - Procédure...
-
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 24 mai
...informer la Ville (en faisant clairement la preuve de votre paiement) pour que le processus puisse être interrompu. Informations complémentaires : Toute personne qui désire obtenir des informations sur les dimensions d’un imm...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...ons et soumets des commentaires sur l’appel d’intérêt en cours pour la location d’équipements nautiques et sur certaines informations qui leur furent transmises dans le passé. M. Claude Poulin, directeur général et monsieur le maire Claude Mori...
-
• Documents
Collecte des déchets solides - 26 avril
...rnée de la semaine où s'effectue la collecte demeure la même. Cet avis ne concerne pas les bacs bleus. Pour plus d'informations, veuillez consulter votre calendrier des collectes 2023. Donné à Saint-Georges, ce 26e jour d’avril 20...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...la demande par le CCU Le comité consultatif d'urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de comp léter l'étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et des...
-
• Documents
Collecte des matières résiduelles - 28 septembre
...de cette date, la collecte se fera en alternance chaque semaine entre le bac noir et le bac bleu. Pour plus d'informations, veuillez consulter le calendrier des collectes 2022 qui vous a été distribué, ou le site Internet de la...
-
• Documents
Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...e quorum avant de déclarer la séance ouverte. Il dirige la séance, appelle les points à l'ordre du jour, s'assure que les informations pertinentes sont données. Il donne le dro it de parole, veille à l'appli cation du présent règlement et...
-
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...ble, prése rver la confidentialité de son mandat, de tous travaux effectués dans le ca dr e de ce mandat et de toute information portée à sa connaissance dans le ca dre de son exé cution. 4. Mesures visant à assurer le respect de la Loi...
-
• Documents
Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...des aménagements projetés (garde -corps, mobilier, auvent, etc) incluant les modèles, couleurs, matériaux et toute autre information nécessaire à l ’approbation de la demande par les services municipaux et le comité consultatif d’occupation d...
-
• Documents
Concernant la prévention des incendies
.... 5.2 Obligation d’inscription Un formulaire disponible au Service de sécurité incendie et contenant les informations suivantes doit être obligatoirement complété pour tout système d’alarme : a) Le nom, le prénom, l’adr...
-
• Documents
Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
...de la zone de circulation interdite , les chemin s int erdits peuvent être indiqués par une signalisation d'information du type P -130 -24 qui rappelle la prescri ption (P -130 ou P -130 -20), notamment aux limites du territoi...
-
• Documents
Règlement de zonage
...té de la municipalité. ENSEIGNE : Tout écrit, représentation picturale, dessin, destinée à des fins de publicité ou d’information qui répond à toutes les caractéristiques suivantes : 1° Est une construction, une partie de construction, une...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...assurer une bonne compréhension du projet. Le plan-projet de lotissement doit contenir ou être accompagné de toutes les informations nécessaires. À titre d’exemple et de façon non limitative, la demande doit entre autres comprendre, lorsqu’uti...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...constitue une fausse déclaration, toute déclaration ou tout renseignement erroné ainsi que toute omission ou information incomplète ayant eu pour effet direct ou indirect le versement par la municipalité d’une aide f...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...Étude de la demande Le comité consultatif d’urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l’étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et des critères d...
-
• Documents
Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...et objective de la valeur monétaire de cette contrepartie (le cas échéant) : $ SECTION 7 – INFORMATIONS ET COMMENTAIRES Si vous avez des informations utiles ou des commentaires à formuler, veuillez les ajouter...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...DE LA DEMANDE Le comité consultatif d’urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l’étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et des critères...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...demande par le CCU Le comité co ns ultatif d'urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l'étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et des cr...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...e la demande par le CCU Le comité consultatif d'urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l'étude. Cette analyse doit tenir compte des objec tifs et des critères...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...la demande par le CCU Le comité consultatif d'urban isme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle afin de compléter l'étude. Cette analyse doit tenir compte des objectifs et des critères d...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...de la demande Le comité consultatif d’urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute information additionnelle a fin de compléter l’étude. Cette analyse doit tenir compte des critères d’évaluation co...
-
• Documents
Inondation printanière - 1er mars
...dation. Les recommandations contenues dans la présente sont effectives immédiatement. Pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec le Bureau de la sécurité civile au Service de la sécurité incendie de Saint...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...relatives aux cases de stationnement et aux enseignes électroniques. La greffière et le directeur général donnent plus d’informations à M. Gilbert et l’invitent à communiquer avec le Service de l’urbanisme à ce sujet. Aucune autre personne ni o...