Recherches populaires
60 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...ires du 12365-12367, 1 re Avenue désirent effectuer des rénovations sur les façades avant et latérales et installer une enseigne sur la marquise. ATTENDU : que cet immeuble est situé dans l’aire d’application du Plan d’implantation et d’i...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...ité du projet. À titre d’exemple et de manière non limitative, la demande doit contenir , lorsqu’utiles, les renseignements suivants : 1˚ Localisation des constr uctions existantes et projetées et des limites de propriétés...
-
• Documents
Peintures murales
...a) Construction ; b) Reconstruction ; c) Agrandissement ; d) Rénovation extérieure. 3° Enseignes permanentes, auvents, marquises, corniches, balcons, patios, terrasses, équipements de climatisatio n ou d...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...oute demande doit contenir, notamment, lorsqu’ils sont nécessaires à l’étude de la conformité de la demande, les renseignements suivants : ▪ Localisation; ▪ Description du modèle avec p hoto ou esquisse à l’échelle; ▪ D...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...n terrain ; ▪ Aménagement ou modification d’une zone tampon ou d’un talus ; ▪ Installation ou modification d’une enseigne permanente lumineuse dans la zone CD -438. 2.2 PROCEDURE RELATIVE A LA DEMANDE DE PERMIS OU DE CERTIF...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1 février
...s dans les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet de : • Modifier les normes relatives aux enseignes électroniques et aux enseignes temporaires ; • Autoriser les patios fermés (vérandas) aux même...
-
• Actualités
Retour de la grande fin de semaine de ventes de garage du 24 au 26 mai
...nt au requérant peuvent être vendus. Aucune marchandise acquise dans le but d’en faire le commerce n’est autorisée; Deux enseignes n’excédant pas 0,6 m 2 chacune peuvent être installées sur les lieux de la vente; Une seule autre enseign...
![]()
-
• Rubriques
Service de l'urbanisme
...d’une piscine, d’une clôture, d’un mur de soutènement, l’abattage d’arbres; Ouverture d’un commerce, installation d’une enseigne; Zonage d’une propriété; Installation ou modification d'un puits, d’une fosse septique ou d’un champ d’épura...
![]()
-
• Rubriques
Travaux nécessitant un permis
...u d’un bâtiment. Pour le déplacement d’une construction. Pour la construction, l’installation, la modification d’une enseigne. Pour la construction, l’aménagement et le réaménagement d’une aire de stationnement. Pour du remblai ou du...
![]()
-
• Rubriques
Centre de formation (caserne n° 4)
...c. Ceux-ci peuvent faire la location de l’infrastructure à un coût très abordable. Exercices La structure permet d’enseigner différentes techniques se rapprochant de la réalité et le tout dans un environnement contrôlé et très sécuritaire....
![]()
