Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...un montant total de 105 240,00 $ exempt de toutes taxes , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12...
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...278,98 $ incluant toutes les taxes ap plicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement....
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...gé de 25 601,71 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux docume nts d’appel d’offres. QUE la somme de 65 305,80 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...l de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le surplus accum...
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...l de 170 789,61 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le groupe 1 soit payable à même le budget de fonctionnement – section immobilisations, comme prévu...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...s commerciales à proximité de la route 204, de part et d’autre de la 117 e Rue jusqu’à la 127 e Rue sont appelées à se dévelop per suite à l’arrivée de l’autoroute 73 ; ATTENDU : la recommandation du comité c...
• Documents
Règlement de zonage
...1, 22-09-2021] TYPES DE ZONE Les types de zones apparaissant au plan de zonage sont identifiés par les lettres d’appellation suivantes : TYPES DE ZONES LETTRES D’APPELLATION ZONES R ÉSIDENTIELLES de trs faible densit...
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...37. DÉCHETS SUR LA CHAUSSÉ E 100 $ Il es t inter dit de circuler avec un véhicule routier qui laisse échapper sur la chaussée des débris, des déchets, de la boue, de la terre, de la poussière, de la pierre, du gravier ou...
• Documents
Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
...e , les chemin s int erdits peuvent être indiqués par une signalisation d'information du type P -130 -24 qui rappelle la prescri ption (P -130 ou P -130 -20), notamment aux limites du territoire municipal. 6. Quiconque con...
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...icle, le Service de sécurité incendie ne s’engage pas à faire de vérifications, à moins d’une intervention soit pour un appel d’urgence ou dans le cadre d’un program me de visite des bâtiments . 6.2 Inspection, essai et entretien...
• Documents
Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...ou un e réb ellion. 10. AGRESSION ET RIXES 300 $ Il est interdit de se battre, d’assaillir ou de frapper, de quelque manière que ce soit, les gens dans tout endroit public. 11. VANDALISME 300 $ Il es...
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...des contrats qui comportent une dépense de 25 000 $ ou plus, mai s inf érieur e au seuil obligeant à l’appel d’offres public et qui peuvent être passés de gré à gré ; - de s m esures temporaires visant à favoriser le...
• Documents
Concernant l’utilisation de l’eau potable
...le 5 du présent règlement. 10 . JEU D ’EAU Tout jeu d’eau doit être muni d’un système de déclenchement sur appel. L’alimentation continue en eau potable est interdite. 11. PUR GES CONT INUES Il est interdit de la...
• Documents
Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...p résidera la séance. 6. Le président constate le quorum avant de déclarer la séance ouverte. Il dirige la séance, appelle les points à l'ordre du jour, s'assure que les informations pertinentes sont données. Il donne le dro it d...
• Documents
Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
...pa r courrier électronique est transmis à l’abonné le jour même de la date de retour prévue du ou des documents. Un appel téléphonique est fait à l’abonné qui a un document en retard et qui est réservé à quelqu’un d’autre, 3 jours après la...
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
..., Staffordshire, American staffordshire terrier, Stafford shire bull -terrier, ou tout autre chien communément appelé « pitbulls » ou « de type pitbull » ; d) Tout chien hybride issu d'un croisement avec un chien d’une...
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...tal de 107 291,80 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé par le surplus accumulé Nouvelle Ville, comme prévu au plan triennal d’immobi...
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
.... Mme Manon Bougie et M. Claude Poulin mentionnent que plusieurs aspects sont étudiés dont la circulation et M. Poulin rappelle que le projet débouche sur une avenue où il est normal que la circulation soit plus dense. Aucune autre personne ni...
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...al de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le budget de fo...
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...timé de 29 786,18 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...otal de 65 524,02 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 65 524,02 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable selon la demande réelle...
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...ajoutant l’item suivant : 7.31 Acceptation d’un contrat avec CITAM (division de CAUCA) pour le service de prise des appels municipaux ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12711 Séance ordinaire du 17 janvier 2...
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...pour une période de 36 mois débutant le 1 er mai 2023, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 211 057,92 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le budget de fo...
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...te d'une émission d'obligations, datée du 8 décembre 2022, au montant de 10 480 000 $; ATTENDU : qu'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu quatre soumissions...