Recherches populaires
127 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 23 mai
...atif avant d’être amené en résolution du conseil dont notamment celui qui a mené à la fin de l’entente avec Mobile 15. Il rappelle les différentes exigences reliées au schéma de couverture de risques incendie, aux formations obligatoires pour l...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...otal de 82 034,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13897...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...e déverser ou de permettre que soit rejeté ou déversé dans un réseau d’égout pluvial, un cours d’eau ou dans la nappe phréatique : a) des eaux qui contiennent une substance dont la concentration est supérieure à une...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...l de 161 094,29 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le budget de fonctionnement pour chacune de ces années. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...al de 60 531,49 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14151 Ad...
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• Actualités
Ville Saint-Georges met fin à son contrat avec l’Escouade canine MRC
...eau service de contrôle animalier sera mis en place, vous en serez informés. D’ici là, si une urgence survenait, vous pouvez appeler au Service des travaux publics au 418 228-5555, poste 2245. Finalement pour les propriétaires de chiens et de ch...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...commerciales à proximité de la route 204, de part et d’autre de la 117 e Rue jusqu’à la 127 e Rue sont appelées à se développer suite à l’arrivée de l’autoroute 73 ; ATTENDU : la recommandation du comité co...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...te d'une émission d'obligations, datée du 7 novembre 2024, au montant de 20 230 000 $; ATTENDU : qu'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu cinq soumissions...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...ption de prolongation de 24 mois supplémentaires , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOP TÉE RÉSOLUTION N...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...siduelles (MGR) et des sols ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à procéder par appel d’offres pour retenir certains services professionnels; ATTENDU : que cet appel d’offres doit contenir des critère...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...otal de 53 569,15 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Plan d'urbanisme
...es principales en adaptant en conséquence les usages et normes d’implantation. La vocation de la 90 e Rue est cependant appelée à être révisée lors du prolongement de l’autoroute 73 et de la construction de ses bretelles d’accès ; • Unifo...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...$ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement ....
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...els pour la vérification de l’optimisation des ressources (VOR) et adjudication du contrat ATTENDU : que suite à un appel d’offres public pour la fourniture de services professionnels pour la vérification de l’optimisation des ressources...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...ur la fourniture sur demande de thiosulfate de calcium pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres sur invitation auprès de 5 fournisseurs, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMIS...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...pour la fourniture d’un chargeur sur roues de catégorie 3.0 verges cubes, modèle 2024 ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CIM...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...bles pour une période de 12 mois débutant le 20 juin 2024, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 24 avril
...la fourniture sur demande de tourbe, de terre végétale et de travaux d’engazonnement ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres sur invitation auprès de 6 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSION...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...668,80 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 808 668,80 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le Rè...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...imisation des ressources (VOR) ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à procéder par appel d’offres pour retenir certains services professionnels; ATTENDU : que cet appel d’offres doit contenir des critère...
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Procès-verbal du 8 mai
...al de 92 209,95 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13476...
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Prolongement des réseaux en milieu bâti
...cédures d’adoption d’un règlement d’emprunt pour financer les honoraires professionnels (relevés, plans, devis); b) Appel d’offres pour services professionnels; c) Octroi d’un mandat en 3 phases : I - Phase 1 Validation des estimés prél...
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Procès-verbal du 11 septembre
...de 73 239,08 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonct ionnement....
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Procès-verbal du 14 mars
...tal de 107 291,80 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé par le surplus accumulé Nouvelle Ville, comme prévu au plan triennal d’immobi...
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Concernant la prévention des incendies
...icle, le Service de sécurité incendie ne s’engage pas à faire de vérifications, à moins d’une intervention soit pour un appel d’urgence ou dans le cadre d’un program me de visite des bâtiments . 6.2 Inspection, essai et entretien...
