Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte les soumissions suivantes pour une période de 3 ans : • Groupe 1 – Secteur Est : 9060-1535 QUÉBEC INC. / A.D.ROY pour un montant total de 133 830,90 $ incluant toutes les taxes applicables....
• Documents
Peintures murales
...e que les interventions au centre -ville contribuent à mettre en valeur la rivière Chaudière et à créer un lien avec le secteur institutionnel de la rive ouest ; ATTENDU : que le Règlement 349 -2009 relatif aux plans d’implantati...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...avaux au paysage environnant 3.2. CRITERES D’EVALUATION 1° Les travaux sont situés à l’extérieur des secteurs présentant des fortes pentes ou éloignés de celles -ci de façon à ne pas les déstabiliser . 2° Les trav...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...lots de chaleu r 3. Sécuriser les déplacements à l’intérieur des stationnements 4. Augmenter la végétation dans les secteurs commerciaux 3.2. CRITÈRES D ’ÉVALUATION 1 Les aires de stationnement doivent être entourées de végé...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...e que les interventions au centre -ville contribuent à mettre en valeur la rivière Chaudière et à créer un lien avec le secteur institutionnel de la rive ouest ; ATTENDU : que le Règlement 349 -2009 relatif aux plans d’implantati...
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...T ................................ ................................ ................................ ....... 3 2.2.3.1. Secteurs « desservis » ................................ ................................ ................................ ....
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...t de la culture 7.33 Adjudication du contrat pour le raccordement de résidences au réseau d’égout sanitaire dans le secteur 47e Rue Nord, 48e Rue Nord et 19e Avenue Nord ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12833...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...CD -712, CD -741, CD -755, CD -756 et CD -966. Elles sont approximativement localisées aux endroits suivants : Secteur Est : • Le long du boulevard Lacroix : de l’entrée nord de la ville jusqu’à la 107 e Rue, de...
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...is de lotissement CHAPITRE 3 PERMIS DE LOTISSEMENT 3.1. OBLIGATION D’EFFECTUER UNE OPÉRATION CADASTRALE Dans tous les secteurs où le ministère des Ressources naturelles a complété la réforme du cadastre, le morcellement de lot par aliénation...
• Documents
Règlement de lotissement
...2 Plan-Projet de lotissement Toutefois, pour les terrains de moins de 5 000 m 2 avant subdivision dans les secteurs desservis et pour les terrains de moins de 15 000 m 2 avant subdivision dans les secteurs partielleme...
• Documents
Règlement de zonage
.......................................................... - 5 - 3.2.3. IMPLANTATION ENTRE DEUX TERRAINS CONSTRUITS DANS UN SECTEUR DESSERVI ................... - 5 - 3.2.4. IMPLANTATION ENTRE UN TERRAIN CONSTRUIT ET UN TERRAIN VACANT DANS UN S...
• Documents
Concernant l’octroi d’un crédit de taxes au développement industriel
...nt LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. BUT Le présent règlement vise à stimuler le secteur industriel en compensant les entreprises pour l'augmentation des taxes foncières et spéciales suite à l'augm...
• Documents
Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
...nicipalité afin d'assurer la protection du rése au routier , la sécurité des citoyens et la tranquillité des secteurs résidentiels; ATTENDU : qu'avis de motion du présent règlement a été préalablement donné à la sé...
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...déchets qui ne sont pas des matières dangereuses susmentionnées, qui résultent de procédés industriels des secteurs d'activités de la tannerie, du raffinage de pétrole, de la métallurgie, de l a chimie minérale, de...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 octobre
...dentielle de moyenne et de très forte densité dans la future 143e Rue en haut de la 22e Avenue. Actuellement, le secteur visé par la modification est compris dans une aire résidentielle de faible densité. Qu'au cours de cette a...
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...O 22-12891 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) pour le secteur commercial de la 150 e Rue pour le 950, 150 e Rue ATTENDU : la demande de permis déposée pour installer deux e...
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...croix-Dutil et la 114e Rue, demande quel est l’intérêt au niveau de l’urbanisme de modifier le règlement de zonage dans ce secteur afin d’augmenter à 9 étages et suggère plutôt 6 étages. LEVÉE DE LA SÉANCE : À 20 h 45, sur proposition de...
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...EAU D ’AQUEDUC EN 2021 Le rapport de fuites ou bris d'eau sur le réseau d'aqueduc pour l'année 2021 (compilation du secteur Est depuis 1987 et du secteur Ouest depuis 1991) est déposé au conseil. RAPPORT D ’AUDIT DE CONFORMITÉ SUR LA...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1 février
...tariée garantissant la permanence des cases. Un engagement du propriétaire sera suffisant. 2. DESCRIPTION DU SECTEUR Cette disposition s'applique à l'ensemble du territoire de Saint -Georges. 3. CONDITION DE VALIDITÉ D'...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...e dans les vitrines. • Le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale dans le secteur de la place de l’Église afin de modifier les dispositions relatives à la démolition ; • Le Règleme...
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...3 $ 362 211 $ RAM capitalisée Amortissement dette long terme 678 490 $ 711 181 $ RAM capitalisée Pour le secteur de St-Georges (EI 2858) : Intérêt dette long terme RAM capitalisée 6 062 $ 8 040 $...
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...ès de la 22 e Avenue au nord de la 89 e Rue. Elle a invité les personnes présentes à s'exprimer. M. Keven, résident du secteur, demande des explications sur le projet et les impacts. Madame la mairesse suppléante Manon Bougie et monsieur Clau...
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...EAU D ’AQUEDUC EN 2022 Le rapport de fuites ou bris d'eau sur le réseau d'aqueduc pour l'année 2022 (compilation du secteur Est depuis 1987 et du secteur Ouest depuis 1991) est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE DE 25 ANIMATE...
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...TION N O 22-12797 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur de la Place de l'église pour le 1688-1692, 1 re Avenue ATTENDU : la demande du propriétaire qui désire démolir...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 17 mai
...les zones du centre -ville situées le long de la 1 re Avenue de la 118 e Rue à la 125 e Rue. 2. DESCRIPTION DU SECTEUR Cette disposition s'applique à l'ensemble du territoire de Saint -Georges. 3. CONDITION DE VALIDITÉ D'...